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EARL BROUARD

Active
Siren449 323 443Société civile86260 LA PUYECréée le 16 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions192 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
66,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 323 443, EARL BROUARD est une société civile créée le 16 juillet 2003. Son siège social est situé Ld le Pinier, 86260 La Puye. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par OLIVIER BROUARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BROUARD

Dénomination
EARL BROUARD
SIREN
449 323 443
SIRET (siège)
449 323 443 00027
N° TVA intracommunautaire
FR44449323443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 323 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
66 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 juillet 2003
Siège social
LD LE PINIER , 86260, LA PUYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL BROUARD

Céréales - ovins.

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Finances de EARL BROUARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BROUARD

OB

OLIVIER BROUARD

Gérant

Depuis la création (16 juillet 2003) · 23 ans

TB

Théo BROUARD

Gérant

En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BROUARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 86260 LA PUYESiègeActif

    449 323 443 00027 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 0111Z

  • 86300 SAINTE-RADEGONDEFermé

    449 323 443 00019 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BROUARD

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de EARL BROUARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BROUARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BROUARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

192 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROUARD. Elles s'échelonnent de 2003 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BROUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BROUARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    nomination du Gérant : Brouard, Théo Maxence

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2003-07-01

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2003

Questions fréquentes sur EARL BROUARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BROUARD ?

Le numéro SIREN de EARL BROUARD est 449 323 443. Le SIRET de son siège social est 449 323 443 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44449323443.

Qui dirige EARL BROUARD ?

EARL BROUARD est dirigée par OLIVIER BROUARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BROUARD ?

Le siège social de EARL BROUARD est situé Ld le Pinier, 86260 La Puye.

EARL BROUARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BROUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BROUARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROUARD.

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