EARL BROUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 232 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BROUET est une société civile immatriculée le 24 juillet 1985 sous le numéro SIREN 332 961 713. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 RUE 20 rue de Vaucogne Dampierre, 10240 Dampierre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z. JACKY BROUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BROUET
INSEE- Dénomination
- EARL BROUET
- SIREN
- 332 961 713
- SIRET (siège)
- 332 961 713 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR06332961713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 961 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 232 104 €
- Code NAF / APE
- 0146Z
- Date de création
- 24 juillet 1985
- Siège social
- 20 RUE 20 rue de Vaucogne Dampierre, 10240, Dampierre
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BROUET
Exploitation agricole Élevage porcins
Finances de EARL BROUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BROUET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2017
Gérant
En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2017
Gérant
En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2017
Gérant
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2023
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de août 2020 à septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BROUET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10240 DampierreSiègeActif
332 961 713 00028 · ouvert le 15 mars 1985 · NAF 0146Z
- 10240 DAMPIERREFermé
332 961 713 00010 · ouvert le 01 juin 1985 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL BROUET
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL BROUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BROUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BROUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROUET. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22/01644
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BROUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BROUET
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant : BROUET Florent, Serge, Guy ; Gérant : BROUET Jacky ; Gérant : BROUET Joël, Serge ; Gérant : BROUET Goeffrey, Serge, Ben ; Gérant : BROUET Maël, Ametto, Adrien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : BROUET Florent, Serge, Guy ; Gérant : BROUET Jacky ; Gérant : BROUET Joël ; Gérant : BROUET Geoffrey, Serge, Ben ; Gérant : BROUET Maël, Ametto, Adrien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : BROUET Jacky ; Gérant : BROUET Joël ; Gérant : BROUET Florent, Serge, Guy
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- création
Date d'effet : 24 juillet 1985
Questions fréquentes sur EARL BROUET
Quel est le numéro SIREN de EARL BROUET ?
Le numéro SIREN de EARL BROUET est 332 961 713. Le SIRET de son siège social est 332 961 713 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06332961713.
Qui dirige EARL BROUET ?
EARL BROUET est dirigée par JACKY BROUET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BROUET ?
Le siège social de EARL BROUET est situé 20 RUE 20 rue de Vaucogne Dampierre, 10240 Dampierre.
EARL BROUET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BROUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BROUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROUET.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- KERJEAN29670 TauleCA 12,0 M€
- ETS MASSARD01540 VonnasCA 29,2 M€
- PEN AR LAN SA35170 BruzCA 0 €
- AIRPORC74000 AnnecyCA 31,8 M€
- AXIOM37310 Azay-sur-IndreCA 13,5 M€
- HYPOR FRANCE22440 PloufraganCA 17,1 M€
- SCEA DOMAINE DE GALABEN33138 Lanton
- EARL ELEVAGE ALLABOUVETTE69330 Pusignan
- Société Civile d'Exploitation Agricole des 3 ROIS59122 Hondschoote
- LEVEAU28330 Coudray-au-PercheCA 2,1 M€