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EARL BROUSSEAU

Active
Siren819 877 648Société civile89800 FONTENAY-PRES-CHABLISCréée le 22 avril 20163 à 5

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
281 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 819 877 648, EARL BROUSSEAU est une société civile créée le 22 avril 2016. Elle est domiciliée 18 rue des Puits, 89800 Fontenay-Pres-Chablis. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par JULIEN BROUSSEAU, gérant.

Fiche d'identité de EARL BROUSSEAU

Dénomination
EARL BROUSSEAU
SIREN
819 877 648
SIRET (siège)
819 877 648 00025
N° TVA intracommunautaire
FR76819877648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 877 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
281 100 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 avril 2016
Effectif
3 à 5
Siège social
18 RUE DES PUITS, 89800, FONTENAY-PRES-CHABLIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL BROUSSEAU

Activités agricoles

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Finances de EARL BROUSSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BROUSSEAU

Anciens dirigeants (1)

PB

Philippe René Alphonse Brousseau,

Gérant · de avril 2016 à septembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BROUSSEAU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89800 FONTENAY-PRES-CHABLISSiègeActif

    819 877 648 00025 · ouvert le 12 avril 2016 · NAF 0111Z

  • 89800 FONTENAY-PRES-CHABLISFermé

    819 877 648 00017 · ouvert le 12 avril 2016 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BROUSSEAU

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 21 février 2017

  • Acte

Dépôt du 22 août 2016

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2016

  • Acte

Conformité de EARL BROUSSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROUSSEAU. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BROUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BROUSSEAU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant partant : Brousseau, Philippe René Alphonse, nomination du Gérant : Brousseau, Julien

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-22 · Début d'activité : 2016-04-12

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2016

Questions fréquentes sur EARL BROUSSEAU

Quel est le numéro SIREN de EARL BROUSSEAU ?

Le numéro SIREN de EARL BROUSSEAU est 819 877 648. Le SIRET de son siège social est 819 877 648 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76819877648.

Qui dirige EARL BROUSSEAU ?

EARL BROUSSEAU est dirigée par JULIEN BROUSSEAU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BROUSSEAU ?

Le siège social de EARL BROUSSEAU est situé 18 rue des Puits, 89800 Fontenay-Pres-Chablis.

EARL BROUSSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BROUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BROUSSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROUSSEAU.

Combien de salariés compte EARL BROUSSEAU ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL BROUSSEAU emploie 3 à 5 salariés.

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