EARL BROUSSEAU
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 281 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 819 877 648, EARL BROUSSEAU est une société civile créée le 22 avril 2016. Elle est domiciliée 18 rue des Puits, 89800 Fontenay-Pres-Chablis. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par JULIEN BROUSSEAU, gérant.
Fiche d'identité de EARL BROUSSEAU
INSEE- Dénomination
- EARL BROUSSEAU
- SIREN
- 819 877 648
- SIRET (siège)
- 819 877 648 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR76819877648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 877 648
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 281 100 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 avril 2016
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 18 RUE DES PUITS, 89800, FONTENAY-PRES-CHABLIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BROUSSEAU
Activités agricoles
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Finances de EARL BROUSSEAU
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BROUSSEAU
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Philippe René Alphonse Brousseau,
Gérant · de avril 2016 à septembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BROUSSEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89800 FONTENAY-PRES-CHABLISSiègeActif
819 877 648 00025 · ouvert le 12 avril 2016 · NAF 0111Z
- 89800 FONTENAY-PRES-CHABLISFermé
819 877 648 00017 · ouvert le 12 avril 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BROUSSEAU
INPIConformité de EARL BROUSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROUSSEAU. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BROUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BROUSSEAU
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant partant : Brousseau, Philippe René Alphonse, nomination du Gérant : Brousseau, Julien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-22 · Début d'activité : 2016-04-12
- création
Date d'effet : 22 avril 2016
Questions fréquentes sur EARL BROUSSEAU
Quel est le numéro SIREN de EARL BROUSSEAU ?
Le numéro SIREN de EARL BROUSSEAU est 819 877 648. Le SIRET de son siège social est 819 877 648 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76819877648.
Qui dirige EARL BROUSSEAU ?
EARL BROUSSEAU est dirigée par JULIEN BROUSSEAU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BROUSSEAU ?
Le siège social de EARL BROUSSEAU est situé 18 rue des Puits, 89800 Fontenay-Pres-Chablis.
EARL BROUSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BROUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BROUSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROUSSEAU.
Combien de salariés compte EARL BROUSSEAU ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL BROUSSEAU emploie 3 à 5 salariés.
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