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EARL BRUCELLE

Active
Siren327 542 478Société civile02340 CHAOURSECréée le 23 juin 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
94,5 k€
Effectif
Non publié

EARL BRUCELLE est une société civile immatriculée le 23 juin 1983 sous le numéro SIREN 327 542 478. Son siège social est situé 1 Moulin de Gennevat, 02340 Chaourse. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE BRUCELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EARL BRUCELLE

Dénomination
EARL BRUCELLE
SIREN
327 542 478
SIRET (siège)
327 542 478 00026
N° TVA intracommunautaire
FR83327542478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 542 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
94 518,39 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 juin 1983
Siège social
1 MOULIN DE GENNEVAT, 02340, CHAOURSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL BRUCELLE

exploitation agricole exploitation agricole

Finances de EARL BRUCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BRUCELLE

PB

PIERRE BRUCELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 1983) · 43 ans

Établissements de EARL BRUCELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 02340 CHAOURSESiègeActif

    327 542 478 00026 · ouvert le 10 février 2020 · NAF 0111Z

  • 02340 CHAOURSEFermé

    327 542 478 00018 · ouvert le 10 février 2020 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BRUCELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2020

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 29 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de EARL BRUCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BRUCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BRUCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRUCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRUCELLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRUCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BRUCELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 1983

Questions fréquentes sur EARL BRUCELLE

Quel est le numéro SIREN de EARL BRUCELLE ?

Le numéro SIREN de EARL BRUCELLE est 327 542 478. Le SIRET de son siège social est 327 542 478 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83327542478.

Qui dirige EARL BRUCELLE ?

EARL BRUCELLE est dirigée par PIERRE BRUCELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL BRUCELLE ?

Le siège social de EARL BRUCELLE est situé 1 Moulin de Gennevat, 02340 Chaourse.

EARL BRUCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRUCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRUCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRUCELLE.

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