EARL BRUCH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BRUCH est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 555 743. Son siège social est situé 1 Ld Lapujade, 47160 Ambrus. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par EMILIE TENSOU, gérant.
Fiche d'identité de EARL BRUCH
INSEE- Dénomination
- EARL BRUCH
- SIREN
- 799 555 743
- SIRET (siège)
- 799 555 743 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR25799555743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 555 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 09 janvier 2014
- Siège social
- 1 LD LAPUJADE , 47160, AMBRUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRUCH
Grandes cultures, viticulture
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Finances de EARL BRUCH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRUCH
INSEEBODACCGérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BRUCH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47160 AMBRUSSiègeActif
799 555 743 00019 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BRUCH
INPIComptes annuels de EARL BRUCH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BRUCH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BRUCH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRUCH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRUCH. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sT AVOLD CIVIL
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 13 mai 2022 · N° 21/12054
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 décembre 1997 · N° 97-60.559
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRUCH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BRUCH
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant : BRUCH Christian ; Gérant : BRUCH Nicolas, Benoit ; Gérant : BRUCH Emilie né(e) TENSOU
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-09 · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 09 janvier 2014
Questions fréquentes sur EARL BRUCH
Quel est le numéro SIREN de EARL BRUCH ?
Le numéro SIREN de EARL BRUCH est 799 555 743. Le SIRET de son siège social est 799 555 743 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25799555743.
Qui dirige EARL BRUCH ?
EARL BRUCH est dirigée par EMILIE TENSOU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BRUCH ?
Le siège social de EARL BRUCH est situé 1 Ld Lapujade, 47160 Ambrus.
EARL BRUCH est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRUCH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRUCH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRUCH.
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