EARL BRULE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 167 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BRULE est une 6598 immatriculée le 15 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 590 425. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Gros Buisson, 28120 Illiers-Combray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z. La direction est assurée par ERIC BRULE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BRULE
INSEE- Dénomination
- EARL BRULE
- SIREN
- 379 590 425
- SIRET (siège)
- 379 590 425 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR17379590425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 590 425
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6598
- Capital social
- 167 200 €
- Code NAF / APE
- 0146Z
- Date de création
- 15 octobre 1990
- Siège social
- LE GROS BUISSON , 28120, ILLIERS-COMBRAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRULE
activités agricoles
Finances de EARL BRULE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRULE
INSEEÉtablissements de EARL BRULE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 28120 ILLIERS-COMBRAYSiègeActif
379 590 425 00011 · ouvert le 28 août 1990 · NAF 0146Z
- 28120 ILLIERS-COMBRAYActif
379 590 425 00029 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de EARL BRULE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL BRULE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BRULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BRULE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
33 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRULE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026L01746
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01458
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00079
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Tribunal judiciaire, 4 Ch. AF cab E
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Décision du 13 mai 2026 · N° 23/09356
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Décision du 12 mars 2026 · N° 24/01657
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Décision du 03 décembre 2025 · N° 25/01404
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Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/00627
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 23 juillet 2025 · N° 25/00448
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 03 février 1999 · N° 96-44.124
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mars 1998 · N° 95-45.480
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 avril 1997 · N° 94-40.336
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 mai 1992 · N° 90-16.931
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 juin 1991 · N° 89-21.532
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BRULE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1990
Questions fréquentes sur EARL BRULE
Quel est le numéro SIREN de EARL BRULE ?
Le numéro SIREN de EARL BRULE est 379 590 425. Le SIRET de son siège social est 379 590 425 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17379590425.
Qui dirige EARL BRULE ?
EARL BRULE est dirigée par ERIC BRULE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRULE ?
Le siège social de EARL BRULE est situé Le Gros Buisson, 28120 Illiers-Combray.
EARL BRULE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRULE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRULE.
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