EARL BRULEZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 109 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BRULEZ est une société civile immatriculée le 8 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 532 232. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue d'Autrey, 70100 Auvet-et-la-Chapelotte. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. NICOLAS BRULEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BRULEZ
INSEE- Dénomination
- EARL BRULEZ
- SIREN
- 531 532 232
- SIRET (siège)
- 531 532 232 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR31531532232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 532 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 108 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 08 avril 2011
- Siège social
- 8 RUE D'AUTREY , 70100, AUVET-ET-LA-CHAPELOTTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRULEZ
Céréales (et élevage)
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Finances de EARL BRULEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRULEZ
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant associé unique · de avril 2011 à avril 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BRULEZ
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70100 AUVET-ET-LA-CHAPELOTTESiègeActif
531 532 232 00026 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0111Z
- 70100 AUVET-ET-LA-CHAPELOTTEFermé
531 532 232 00018 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BRULEZ
INPIComptes annuels de EARL BRULEZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BRULEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BRULEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRULEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRULEZ. Elles s'échelonnent de 1993 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 octobre 1993 · N° 91-13.533
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRULEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BRULEZ
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : BRULEZ Nicolas, Arnaud
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-08 · Début d'activité : 2011-03-01
- création
Date d'effet : 08 avril 2011
Questions fréquentes sur EARL BRULEZ
Quel est le numéro SIREN de EARL BRULEZ ?
Le numéro SIREN de EARL BRULEZ est 531 532 232. Le SIRET de son siège social est 531 532 232 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31531532232.
Qui dirige EARL BRULEZ ?
EARL BRULEZ est dirigée par NICOLAS BRULEZ, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRULEZ ?
Le siège social de EARL BRULEZ est situé 8 rue d'Autrey, 70100 Auvet-et-la-Chapelotte.
EARL BRULEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRULEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRULEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRULEZ.
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