EARL BRUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 250 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 804 292 688, EARL BRUNE est une société civile créée le 4 septembre 2014. Elle est domiciliée 8 Che Larcis, 64350 Corbere-Aberes. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par MICKAEL LAPORTE-BEYRIE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BRUNE
INSEE- Dénomination
- EARL BRUNE
- SIREN
- 804 292 688
- SIRET (siège)
- 804 292 688 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR69804292688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 292 688
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 250 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 04 septembre 2014
- Siège social
- 8 CHE LARCIS , 64350, CORBERE-ABERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRUNE
Céréales
Finances de EARL BRUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRUNE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mai 2020
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de septembre 2014 à mai 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BRUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64350 CORBERE-ABERESSiègeActif
804 292 688 00012 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BRUNE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL BRUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BRUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
94 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRUNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2023J00056
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Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026J00021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2025J00081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026R00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juin 2026 · N° 2026F00283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026F00401
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026F00332
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026F00033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2025J00015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026J00017
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Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2025J00021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2025J00039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/01882
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00760
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00713
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Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/04280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 avril 2026 · N° 2025J00067
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Tribunal de commerce
Décision du 13 avril 2026 · N° 2025R00009
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Tribunal de commerce
Décision du 16 mars 2026 · N° 2026J00001
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Tribunal de commerce
Décision du 16 mars 2026 · N° 2025R00010
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BRUNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Gérant : LAPORTE-BEYRIE Mickaël
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-04 · Début d'activité : 2014-07-01
- création
Date d'effet : 04 septembre 2014
Questions fréquentes sur EARL BRUNE
Quel est le numéro SIREN de EARL BRUNE ?
Le numéro SIREN de EARL BRUNE est 804 292 688. Le SIRET de son siège social est 804 292 688 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69804292688.
Qui dirige EARL BRUNE ?
EARL BRUNE est dirigée par MICKAEL LAPORTE-BEYRIE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRUNE ?
Le siège social de EARL BRUNE est situé 8 Che Larcis, 64350 Corbere-Aberes.
EARL BRUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRUNE.
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