EARL BRUNEL
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
- Capital social
- 97,6 k€
EARL BRUNEL est une société civile immatriculée le 20 mai 1987 sous le numéro SIREN 341 063 741. Elle est domiciliée 70 Che de l'Eglise de Lalande, 31200 Toulouse. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z). Elle est dirigée par CLAUDE BRUNEL, gérant.
Fiche d'identité de EARL BRUNEL
INSEE- Dénomination
- EARL BRUNEL
- SIREN
- 341 063 741
- SIRET (siège)
- 341 063 741 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR24341063741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 063 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 97 628,35 €
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 20 mai 1987
- Siège social
- 70 CHE DE L'EGLISE DE LALANDE , 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRUNEL
HORTICULTURE SUR 1 HA 31 A EN 2 EXPLOITATIONS REGROUPEES.
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Finances de EARL BRUNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRUNEL
INSEEÉtablissements de EARL BRUNEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
341 063 741 00019 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0119Z
Documents juridiques de EARL BRUNEL
INPIConformité de EARL BRUNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
193 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRUNEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 24 août 2026 · N° 25/01746
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 17 août 2026 · N° 26/00731
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 13 août 2026 · N° 22/03074
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00416
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00291
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ctx Protection Sociale
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00127
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/02741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03234
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03290
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03294
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03326
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/03372
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BRUNEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mai 1987
Questions fréquentes sur EARL BRUNEL
Quel est le numéro SIREN de EARL BRUNEL ?
Le numéro SIREN de EARL BRUNEL est 341 063 741. Le SIRET de son siège social est 341 063 741 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24341063741.
Qui dirige EARL BRUNEL ?
EARL BRUNEL est dirigée par CLAUDE BRUNEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRUNEL ?
Le siège social de EARL BRUNEL est situé 70 Che de l'Eglise de Lalande, 31200 Toulouse.
EARL BRUNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRUNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRUNEL.
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