Checkers

EARL BRUTEL

Active
Siren442 552 931Société civile80120 DOMINOISCréée le 02 juillet 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
149 k€

EARL BRUTEL est une société civile immatriculée le 2 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 552 931. Son siège social est situé 60 rue Principale, 80120 Dominois. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ANTOINE BRUTEL, gérant.

Fiche d'identité de EARL BRUTEL

Dénomination
EARL BRUTEL
SIREN
442 552 931
SIRET (siège)
442 552 931 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17442552931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 552 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
149 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 juillet 2002
Siège social
60 RUE PRINCIPALE , 80120, DOMINOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BRUTEL

activités agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL BRUTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BRUTEL

AB

ANTOINE BRUTEL

Gérant

Depuis la création (02 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de EARL BRUTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80120 DOMINOISSiègeActif

    442 552 931 00010 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BRUTEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2007

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2002

  • Acte

Conformité de EARL BRUTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRUTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BRUTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRUTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BRUTEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2002

Questions fréquentes sur EARL BRUTEL

Quel est le numéro SIREN de EARL BRUTEL ?

Le numéro SIREN de EARL BRUTEL est 442 552 931. Le SIRET de son siège social est 442 552 931 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17442552931.

Qui dirige EARL BRUTEL ?

EARL BRUTEL est dirigée par ANTOINE BRUTEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BRUTEL ?

Le siège social de EARL BRUTEL est situé 60 rue Principale, 80120 Dominois.

EARL BRUTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRUTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRUTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRUTEL.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Dominois

Toutes les entreprises à Dominois