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EARL BRUYERE

Active
Siren419 696 802Société civile42410 La Chapelle-VillarsCréée le 29 juillet 1998

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions97 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL BRUYERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 1998, identifiée par le SIREN 419 696 802. Son siège social est situé 675 RTE du Col de Grenouze, 42410 La Chapelle-Villars. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par JUSTIN BRUYERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BRUYERE

Dénomination
EARL BRUYERE
SIREN
419 696 802
SIRET (siège)
419 696 802 00034
N° TVA intracommunautaire
FR57419696802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 696 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 600 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
29 juillet 1998
Siège social
675 RTE du Col de Grenouze, 42410, La Chapelle-Villars
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL BRUYERE

activité agricole

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Finances de EARL BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BRUYERE

JB

JUSTIN BRUYERE

Gérant

En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2018

GM

Gwenaëlle MOUTON

Gérant

Anciens dirigeants (1)

MB

Maurice Christian Gérant : DELAS Catherine en fonction le 27 Août 2014 BRUYERE

Gérant · de septembre 2014 à mars 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BRUYERE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42410 La Chapelle-VillarsSiègeActif

    419 696 802 00034 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 0121Z

  • 42410 SAINT-MICHEL-SUR-RHONEFermé

    419 696 802 00018 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 0121Z

  • 42410 SAINT-MICHEL-SUR-RHONEFermé

    419 696 802 00026 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL BRUYERE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 13 février 2018

  • Acte

Dépôt du 27 août 2014

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de EARL BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

97 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BRUYERE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    DELAS Catherine nom d'usage : BRUYERE n'est plus gérant. MOUTON Gwenaelle nom d'usage : BRUYERE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    BRUYERE Maurice Christian nom d'usage : BRUYERE n'est plus gérant. BRUYERE Justin devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant : BRUYERE Maurice Christian Gérant : DELAS Catherine en fonction le 27 Août 2014

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1998

Questions fréquentes sur EARL BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de EARL BRUYERE ?

Le numéro SIREN de EARL BRUYERE est 419 696 802. Le SIRET de son siège social est 419 696 802 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57419696802.

Qui dirige EARL BRUYERE ?

EARL BRUYERE est dirigée par JUSTIN BRUYERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BRUYERE ?

Le siège social de EARL BRUYERE est situé 675 RTE du Col de Grenouze, 42410 La Chapelle-Villars.

EARL BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRUYERE.

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