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EARL BRUYERE

Active
Siren824 040 505Société civile69550 SAINT-JEAN-LA-BUSSIERECréée le 02 décembre 2016

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
141 k€

EARL BRUYERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2016, identifiée par le SIREN 824 040 505. Elle est domiciliée 1153 Che Rambert, 69550 Saint-Jean-la-Bussiere. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). FABRICE BRUYERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BRUYERE

Dénomination
EARL BRUYERE
SIREN
824 040 505
SIRET (siège)
824 040 505 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91824040505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 040 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
140 500 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
02 décembre 2016
Siège social
1153 CHE RAMBERT , 69550, SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BRUYERE

Exploitation et gestion de biens agricoles

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Finances de EARL BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BRUYERE

FB

FABRICE BRUYERE

Gérant

Depuis la création (02 décembre 2016) · 9 ans

NB

NICOLAS BRUYERE

Gérant

Depuis la création (02 décembre 2016) · 9 ans

Établissements de EARL BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69550 SAINT-JEAN-LA-BUSSIERESiègeActif

    824 040 505 00011 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL BRUYERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2020

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2016

  • Acte

Conformité de EARL BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

97 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BRUYERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-01

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2016

Questions fréquentes sur EARL BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de EARL BRUYERE ?

Le numéro SIREN de EARL BRUYERE est 824 040 505. Le SIRET de son siège social est 824 040 505 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91824040505.

Qui dirige EARL BRUYERE ?

EARL BRUYERE est dirigée par FABRICE BRUYERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BRUYERE ?

Le siège social de EARL BRUYERE est situé 1153 Che Rambert, 69550 Saint-Jean-la-Bussiere.

EARL BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRUYERE.