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EARL BUGNAND

Active
Siren410 196 315Société civile42230 Saint Victor Sur LoireCréée le 12 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,1 k€
Effectif
Non publié

EARL BUGNAND est une société civile immatriculée le 12 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 196 315. Son siège social est situé Lieudit Trémas Saint Victor sur Loire, 42230 Saint Victor Sur Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012J. La direction est assurée par BERNARD BUGNAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BUGNAND

Dénomination
EARL BUGNAND
SIREN
410 196 315
SIRET (siège)
410 196 315 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09410196315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 196 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
012J
Date de création
12 décembre 1996
Siège social
Lieudit Trémas Saint Victor sur Loire, 42230, Saint Victor Sur Loire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BUGNAND

élevage de lapins

Finances de EARL BUGNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BUGNAND

BB

BERNARD BUGNAND

Gérant

Depuis la création (12 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de EARL BUGNAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42230 Saint Victor Sur LoireSiègeFermé

    410 196 315 00015 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 012J

Documents juridiques de EARL BUGNAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL BUGNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BUGNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BUGNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BUGNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BUGNAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BUGNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BUGNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1996

Questions fréquentes sur EARL BUGNAND

Quel est le numéro SIREN de EARL BUGNAND ?

Le numéro SIREN de EARL BUGNAND est 410 196 315. Le SIRET de son siège social est 410 196 315 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09410196315.

Qui dirige EARL BUGNAND ?

EARL BUGNAND est dirigée par BERNARD BUGNAND, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BUGNAND ?

Le siège social de EARL BUGNAND est situé Lieudit Trémas Saint Victor sur Loire, 42230 Saint Victor Sur Loire.

EARL BUGNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BUGNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BUGNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BUGNAND.

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