EARL BUISSON FOREUX

Active

Siren503 313 892659828270 LES CHATELETSCréée le 27 mars 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,5 k€
Effectif: Non publié

EARL BUISSON FOREUX est une 6598 immatriculée le 27 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 313 892. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tuilerie, 28270 Les Chatelets. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY SCAVENNEC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BUISSON FOREUX

INSEE

Dénomination: EARL BUISSON FOREUX
SIREN: 503 313 892
SIRET (siège): 503 313 892 00013
N° TVA intracommunautaire: FR15503313892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 313 892
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: 6598
Capital social: 7 500 €
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 27 mars 2008
Siège social: LA TUILERIE, 28270, LES CHATELETS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL BUISSON FOREUX

Exercice d'activitées réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural.

Finances de EARL BUISSON FOREUX

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BUISSON FOREUX

INSEE

THIERRY SCAVENNEC

Gérant

Depuis la création (27 mars 2008) · 18 ans

Établissements de EARL BUISSON FOREUX

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

28270 LES CHATELETSSiègeActif
503 313 892 00013 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BUISSON FOREUX

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2008

Acte

Comptes annuels de EARL BUISSON FOREUX

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BUISSON FOREUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BUISSON FOREUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BUISSON FOREUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BUISSON FOREUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BUISSON FOREUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BUISSON FOREUX

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

07 mai 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-27 · Début d'activité : 2008-03-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 27 mars 2008

Questions fréquentes sur EARL BUISSON FOREUX

Quel est le numéro SIREN de EARL BUISSON FOREUX ?

Le numéro SIREN de EARL BUISSON FOREUX est 503 313 892. Le SIRET de son siège social est 503 313 892 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15503313892.

Qui dirige EARL BUISSON FOREUX ?

EARL BUISSON FOREUX est dirigée par THIERRY SCAVENNEC, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BUISSON FOREUX ?

Le siège social de EARL BUISSON FOREUX est situé La Tuilerie, 28270 Les Chatelets.