EARL BUISSONS
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 15,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 909 132 946, EARL BUISSONS est une société civile créée le 12 janvier 2022. Son siège social est situé Ld les Bussons, 72170 Vernie. EARL BUISSONS relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par LOUIS CHEREAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BUISSONS
INSEE- Dénomination
- EARL BUISSONS
- SIREN
- 909 132 946
- SIRET (siège)
- 909 132 946 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR89909132946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 132 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 12 janvier 2022
- Siège social
- LD LES BUSSONS, 72170, VERNIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BUISSONS
Activités agricoles au sens de l'Article L 31161 du Code rural.
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Finances de EARL BUISSONS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BUISSONS
INSEEÉtablissements de EARL BUISSONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72170 VERNIESiègeActif
909 132 946 00015 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL BUISSONS
INPIConformité de EARL BUISSONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BUISSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
42 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BUISSONS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 02 mars 2026 · N° 26/00014
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Décision du 02 février 2026 · N° 25/00243
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BUISSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BUISSONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 janvier 2022
Questions fréquentes sur EARL BUISSONS
Quel est le numéro SIREN de EARL BUISSONS ?
Le numéro SIREN de EARL BUISSONS est 909 132 946. Le SIRET de son siège social est 909 132 946 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89909132946.
Qui dirige EARL BUISSONS ?
EARL BUISSONS est dirigée par LOUIS CHEREAU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BUISSONS ?
Le siège social de EARL BUISSONS est situé Ld les Bussons, 72170 Vernie.
EARL BUISSONS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BUISSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BUISSONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BUISSONS.
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