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EARL BUISSONS

Active
Siren909 132 946Société civile72170 VERNIECréée le 12 janvier 2022

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
15,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 909 132 946, EARL BUISSONS est une société civile créée le 12 janvier 2022. Son siège social est situé Ld les Bussons, 72170 Vernie. EARL BUISSONS relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par LOUIS CHEREAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BUISSONS

Dénomination
EARL BUISSONS
SIREN
909 132 946
SIRET (siège)
909 132 946 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89909132946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 132 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
12 janvier 2022
Siège social
LD LES BUSSONS, 72170, VERNIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BUISSONS

Activités agricoles au sens de l'Article L 31161 du Code rural.

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Finances de EARL BUISSONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BUISSONS

LC

LOUIS CHEREAU

Gérant

Depuis la création (12 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de EARL BUISSONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72170 VERNIESiègeActif

    909 132 946 00015 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL BUISSONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2022

  • Acte

Conformité de EARL BUISSONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BUISSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

42 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BUISSONS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BUISSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BUISSONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2022

Questions fréquentes sur EARL BUISSONS

Quel est le numéro SIREN de EARL BUISSONS ?

Le numéro SIREN de EARL BUISSONS est 909 132 946. Le SIRET de son siège social est 909 132 946 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89909132946.

Qui dirige EARL BUISSONS ?

EARL BUISSONS est dirigée par LOUIS CHEREAU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BUISSONS ?

Le siège social de EARL BUISSONS est situé Ld les Bussons, 72170 Vernie.

EARL BUISSONS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BUISSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BUISSONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BUISSONS.