EARL BURBAN
Active0146Z · Élevage de porcins
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 094 795, EARL BURBAN est une société civile créée le 19 février 1993. Elle est domiciliée La Ville aux Beurroux, 56220 Malansac. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). La direction est assurée par LAURENCE STEVANT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BURBAN
INSEE- Dénomination
- EARL BURBAN
- SIREN
- 390 094 795
- SIRET (siège)
- 390 094 795 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR58390094795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 094 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 19 février 1993
- Siège social
- LA VILLE AUX BEURROUX , 56220, MALANSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BURBAN
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES (PORCS NAISSEURS - ENGRAISSEURS)
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Finances de EARL BURBAN
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INSEEÉtablissements de EARL BURBAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56220 MALANSACSiègeActif
390 094 795 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0146Z
Documents juridiques de EARL BURBAN
INPIConformité de EARL BURBAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BURBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BURBAN. Elles s'échelonnent de 2003 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
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Décision du 02 novembre 2020 · N° 19/05505
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 15 juin 2020 · N° 18/27410
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 25 mai 2020 · N° 18/27398
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/18915
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/18472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/19217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/19286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/19283
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/19259
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 décembre 2019 · N° 19/11098
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 14 octobre 2019 · N° 17/10931
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 23 septembre 2019 · N° 19/03959
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 23 septembre 2019 · N° 17/03552
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 septembre 2019 · N° 18/07611
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 septembre 2019 · N° 18/03230
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 19 juillet 2019 · N° 18/04827
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BURBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BURBAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 février 1993
Questions fréquentes sur EARL BURBAN
Quel est le numéro SIREN de EARL BURBAN ?
Le numéro SIREN de EARL BURBAN est 390 094 795. Le SIRET de son siège social est 390 094 795 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58390094795.
Qui dirige EARL BURBAN ?
EARL BURBAN est dirigée par LAURENCE STEVANT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BURBAN ?
Le siège social de EARL BURBAN est situé La Ville aux Beurroux, 56220 Malansac.
EARL BURBAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BURBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BURBAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BURBAN.
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