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EARL BUSTIN

Active
Siren442 910 832Société civile62860 EPINOYCréée le 07 août 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
16,0 k€

EARL BUSTIN est une société civile immatriculée le 7 août 2002 sous le numéro SIREN 442 910 832. Elle est domiciliée 1 rue d’Oisy Epinoy, 62860 Epinoy. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par EMMANUEL BUSTIN, gérant.

Fiche d'identité de EARL BUSTIN

Dénomination
EARL BUSTIN
SIREN
442 910 832
SIRET (siège)
442 910 832 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27442910832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 910 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 août 2002
Siège social
1 RUE D’OISY EPINOY, 62860, EPINOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BUSTIN

Productions agricoles - polyculture

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Finances de EARL BUSTIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BUSTIN

EB

EMMANUEL BUSTIN

Gérant

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2018

SC

STEPHANIE CHEVALIER

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BUSTIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62860 EPINOYSiègeActif

    442 910 832 00017 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BUSTIN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 07 août 2002

  • Acte

Conformité de EARL BUSTIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BUSTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BUSTIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BUSTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BUSTIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Gérant : BUSTIN Emmanuel ; Gérant : BUSTIN Stéphanie, Marie, Monique né(e) CHEVALIER

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2002

Questions fréquentes sur EARL BUSTIN

Quel est le numéro SIREN de EARL BUSTIN ?

Le numéro SIREN de EARL BUSTIN est 442 910 832. Le SIRET de son siège social est 442 910 832 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27442910832.

Qui dirige EARL BUSTIN ?

EARL BUSTIN est dirigée par EMMANUEL BUSTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BUSTIN ?

Le siège social de EARL BUSTIN est situé 1 rue d’Oisy Epinoy, 62860 Epinoy.

EARL BUSTIN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BUSTIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BUSTIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BUSTIN.

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