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EARL BVB AGRI

Active
Siren392 807 293Société civile71470 ROMENAYCréée le 12 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
135 k€
Effectif
Non publié

EARL BVB AGRI est une société civile immatriculée le 12 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 807 293. Elle est domiciliée Les Hotelets, 71470 Romenay. Son activité principale relève du code NAF 0146Z. EMMANUEL BERTRAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BVB AGRI

Dénomination
EARL BVB AGRI
SIREN
392 807 293
SIRET (siège)
392 807 293 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28392807293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 807 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
135 330 €
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
12 novembre 1993
Siège social
LES HOTELETS , 71470, ROMENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BVB AGRI

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.

Finances de EARL BVB AGRI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BVB AGRI

EB

EMMANUEL BERTRAND

Gérant

Depuis la création (12 novembre 1993) · 32 ans

Établissements de EARL BVB AGRI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71470 ROMENAYSiègeActif

    392 807 293 00015 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0146Z

Documents juridiques de EARL BVB AGRI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2000

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de EARL BVB AGRI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BVB AGRI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BVB AGRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BVB AGRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BVB AGRI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BVB AGRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BVB AGRI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 1993

Questions fréquentes sur EARL BVB AGRI

Quel est le numéro SIREN de EARL BVB AGRI ?

Le numéro SIREN de EARL BVB AGRI est 392 807 293. Le SIRET de son siège social est 392 807 293 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28392807293.

Qui dirige EARL BVB AGRI ?

EARL BVB AGRI est dirigée par EMMANUEL BERTRAND, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BVB AGRI ?

Le siège social de EARL BVB AGRI est situé Les Hotelets, 71470 Romenay.

EARL BVB AGRI est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BVB AGRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BVB AGRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BVB AGRI.

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