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EARL CAILLEAUD

Active
Siren379 592 157Société civile49540 AUBIGNE-SUR-LAYONCréée le 22 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EARL CAILLEAUD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 1990, identifiée par le SIREN 379 592 157. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine de Vaucale Aubigne Briand, 49540 Aubigne-sur-Layon. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par ALAIN CAILLEAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CAILLEAUD

Dénomination
EARL CAILLEAUD
SIREN
379 592 157
SIRET (siège)
379 592 157 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72379592157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 592 157
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
22 octobre 1990
Siège social
DOMAINE DE VAUCALE AUBIGNE BRIAND, 49540, AUBIGNE-SUR-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CAILLEAUD

la société a pour l'objet l'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L.131 du Code Rural

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Finances de EARL CAILLEAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CAILLEAUD

AC

ALAIN CAILLEAUD

Gérant

Depuis la création (22 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de EARL CAILLEAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49540 AUBIGNE-SUR-LAYONSiègeActif

    379 592 157 00018 · ouvert le 23 octobre 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL CAILLEAUD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2022

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de EARL CAILLEAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CAILLEAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CAILLEAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CAILLEAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL CAILLEAUD. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CAILLEAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CAILLEAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1990-10-23

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1990

Questions fréquentes sur EARL CAILLEAUD

Quel est le numéro SIREN de EARL CAILLEAUD ?

Le numéro SIREN de EARL CAILLEAUD est 379 592 157. Le SIRET de son siège social est 379 592 157 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72379592157.

Qui dirige EARL CAILLEAUD ?

EARL CAILLEAUD est dirigée par ALAIN CAILLEAUD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CAILLEAUD ?

Le siège social de EARL CAILLEAUD est situé Domaine de Vaucale Aubigne Briand, 49540 Aubigne-sur-Layon.

EARL CAILLEAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CAILLEAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CAILLEAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CAILLEAUD.

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