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EARL CALMET

Active
Siren410 940 530Société civile81150 LAGRAVECréée le 17 février 1997

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
77,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 940 530, EARL CALMET est une société civile créée le 17 février 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve PRAT LAGRAVE Lagrave, 81150 Lagrave. EARL CALMET relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par DAVID CALMET, gérant.

Fiche d'identité de EARL CALMET

Dénomination
EARL CALMET
SIREN
410 940 530
SIRET (siège)
410 940 530 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05410940530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 940 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
77 520 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
17 février 1997
Siège social
PRAT LAGRAVE Lagrave, 81150, LAGRAVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CALMET

Vignes

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Finances de EARL CALMET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CALMET

DC

DAVID CALMET

Gérant

Depuis la création (17 février 1997) · 29 ans

Établissements de EARL CALMET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81150 LAGRAVESiègeActif

    410 940 530 00018 · ouvert le 15 janvier 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL CALMET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2008

  • Acte

Dépôt du 17 février 1997

  • Acte

Conformité de EARL CALMET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CALMET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CALMET. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CALMET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CALMET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1997-02-17 · Début d'activité : 1997-01-15

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1997

Marques déposées par EARL CALMET

EARL CALMET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE CALMET

    N° 4176909 · Déposée le 28 avril 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 28 avril 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL CALMET

Quel est le numéro SIREN de EARL CALMET ?

Le numéro SIREN de EARL CALMET est 410 940 530. Le SIRET de son siège social est 410 940 530 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05410940530.

Qui dirige EARL CALMET ?

EARL CALMET est dirigée par DAVID CALMET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CALMET ?

Le siège social de EARL CALMET est situé PRAT LAGRAVE Lagrave, 81150 Lagrave.

EARL CALMET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CALMET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CALMET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CALMET.