EARL CALMET
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 77,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 940 530, EARL CALMET est une société civile créée le 17 février 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve PRAT LAGRAVE Lagrave, 81150 Lagrave. EARL CALMET relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par DAVID CALMET, gérant.
Fiche d'identité de EARL CALMET
INSEE- Dénomination
- EARL CALMET
- SIREN
- 410 940 530
- SIRET (siège)
- 410 940 530 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR05410940530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 940 530
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 77 520 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 17 février 1997
- Siège social
- PRAT LAGRAVE Lagrave, 81150, LAGRAVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CALMET
Vignes
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Finances de EARL CALMET
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CALMET
INSEEÉtablissements de EARL CALMET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81150 LAGRAVESiègeActif
410 940 530 00018 · ouvert le 15 janvier 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL CALMET
INPIConformité de EARL CALMET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CALMET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
197 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CALMET. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/12081
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026004064
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Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/00024
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/00002
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Décision du 26 juin 2026 · N° 23/03991
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 4 Ch. AF cab E
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/01263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026001293
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/01752
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/00410
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Décision du 24 juin 2026 · N° 2026001132
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F1
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026001130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F1
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026001131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F1
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026000412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 22 juin 2026 · N° 24/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, 1ERE SECTION D
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00016
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Aucune mention de EARL CALMET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CALMET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1997-02-17 · Début d'activité : 1997-01-15
- création
Date d'effet : 17 février 1997
Marques déposées par EARL CALMET
INPIEARL CALMET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE CALMET
N° 4176909 · Déposée le 28 avril 2015 · Marque verbale
Classe 35 · expirée le 28 avril 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL CALMET
Quel est le numéro SIREN de EARL CALMET ?
Le numéro SIREN de EARL CALMET est 410 940 530. Le SIRET de son siège social est 410 940 530 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05410940530.
Qui dirige EARL CALMET ?
EARL CALMET est dirigée par DAVID CALMET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CALMET ?
Le siège social de EARL CALMET est situé PRAT LAGRAVE Lagrave, 81150 Lagrave.
EARL CALMET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CALMET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CALMET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CALMET.
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