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EARL CAMELIA

Active
Siren527 942 841Société civile27170 NASSANDRES SUR RISLECréée le 27 octobre 2010

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 527 942 841, EARL CAMELIA est une société civile créée le 27 octobre 2010. Elle est domiciliée 60 MALBROUCK Carsix, 27170 Nassandres sur Risle. EARL CAMELIA relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DOMINIQUE DAUVERGNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CAMELIA

Dénomination
EARL CAMELIA
SIREN
527 942 841
SIRET (siège)
527 942 841 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22527942841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 942 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 octobre 2010
Siège social
60 MALBROUCK Carsix, 27170, NASSANDRES SUR RISLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CAMELIA

Céréales et oléoprotéagineux

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Finances de EARL CAMELIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CAMELIA

DD

DOMINIQUE DAUVERGNE

Gérant

Depuis la création (27 octobre 2010) · 16 ans

Établissements de EARL CAMELIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27170 NASSANDRES SUR RISLESiègeActif

    527 942 841 00018 · ouvert le 11 octobre 2010 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CAMELIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2010

  • Acte

Conformité de EARL CAMELIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CAMELIA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CAMELIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-27 · Début d'activité : 2010-10-11

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2010

Questions fréquentes sur EARL CAMELIA

Quel est le numéro SIREN de EARL CAMELIA ?

Le numéro SIREN de EARL CAMELIA est 527 942 841. Le SIRET de son siège social est 527 942 841 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22527942841.

Qui dirige EARL CAMELIA ?

EARL CAMELIA est dirigée par DOMINIQUE DAUVERGNE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CAMELIA ?

Le siège social de EARL CAMELIA est situé 60 MALBROUCK Carsix, 27170 Nassandres sur Risle.

EARL CAMELIA est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CAMELIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CAMELIA.

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