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EARL CAP DU BOSC

Active
Siren440 591 345Société civile32140 BEZUES-BAJONCréée le 29 janvier 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
66,1 k€

EARL CAP DU BOSC est une société civile immatriculée le 29 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 591 345. Elle est domiciliée "Cap du Bosc" CAP DU BOSC, 32140 Bezues-Bajon. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SYLVAIN BAUP en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CAP DU BOSC

Dénomination
EARL CAP DU BOSC
SIREN
440 591 345
SIRET (siège)
440 591 345 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55440591345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 591 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
66 100 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 janvier 2002
Siège social
"Cap du Bosc" CAP DU BOSC, 32140, BEZUES-BAJON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL CAP DU BOSC

Exploitation agricole - (blé tournesol colza bovin viande gavage)

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Finances de EARL CAP DU BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CAP DU BOSC

SB

SYLVAIN BAUP

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de EARL CAP DU BOSC

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 32140 BEZUES-BAJONSiègeActif

    440 591 345 00010 · ouvert le 04 janvier 2002 · NAF 0111Z

  • 32140 BEZUES-BAJONActif

    440 591 345 00028 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 3511Z

  • 32140 BEZUES-BAJONActif

    440 591 345 00036 · ouvert le 21 juin 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CAP DU BOSC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2002

  • Acte

Conformité de EARL CAP DU BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CAP DU BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL CAP DU BOSC. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CAP DU BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CAP DU BOSC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-01-29 · Début d'activité : 2002-01-04

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2002

Questions fréquentes sur EARL CAP DU BOSC

Quel est le numéro SIREN de EARL CAP DU BOSC ?

Le numéro SIREN de EARL CAP DU BOSC est 440 591 345. Le SIRET de son siège social est 440 591 345 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55440591345.

Qui dirige EARL CAP DU BOSC ?

EARL CAP DU BOSC est dirigée par SYLVAIN BAUP, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CAP DU BOSC ?

Le siège social de EARL CAP DU BOSC est situé "Cap du Bosc" CAP DU BOSC, 32140 Bezues-Bajon.

EARL CAP DU BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CAP DU BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CAP DU BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CAP DU BOSC.

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