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EARL CARTEL

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Siren384 119 244Société civile51600 AubériveCréée le 23 janvier 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
131 k€

EARL CARTEL est une société civile immatriculée le 23 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 119 244. Elle est domiciliée 2 RUE du Presbytere, 51600 Aubérive. EARL CARTEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). BERNARD CARTEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL CARTEL

Dénomination
EARL CARTEL
SIREN
384 119 244
SIRET (siège)
384 119 244 00026
N° TVA intracommunautaire
FR72384119244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 119 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
130 950 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
23 janvier 1992
Siège social
2 RUE du Presbytere, 51600, Aubérive
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL CARTEL

Exploitation agricole

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Finances de EARL CARTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CARTEL

BC

BERNARD CARTEL

Gérant

Depuis la création (23 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de EARL CARTEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51600 AubériveSiègeActif

    384 119 244 00026 · ouvert le 01 août 2026 · NAF 0111Z

  • 51600 AubériveFermé

    384 119 244 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CARTEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'Assemblée générale

Dépôt du 06 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1997

  • Acte

Conformité de EARL CARTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CARTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CARTEL. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CARTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CARTEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1992

Questions fréquentes sur EARL CARTEL

Quel est le numéro SIREN de EARL CARTEL ?

Le numéro SIREN de EARL CARTEL est 384 119 244. Le SIRET de son siège social est 384 119 244 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72384119244.

Qui dirige EARL CARTEL ?

EARL CARTEL est dirigée par BERNARD CARTEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CARTEL ?

Le siège social de EARL CARTEL est situé 2 RUE du Presbytere, 51600 Aubérive.

EARL CARTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CARTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CARTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CARTEL.

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