EARL CASPAR
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 60,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 726 125, EARL CASPAR est une société civile créée le 23 mars 1989. Son siège social est situé 14 rue Principale Westhouse, 67440 Westhouse-Marmoutier. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). MATHIEU CASPAR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CASPAR
INSEE- Dénomination
- EARL CASPAR
- SIREN
- 349 726 125
- SIRET (siège)
- 349 726 125 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03349726125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 726 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 23 mars 1989
- Siège social
- 14 RUE PRINCIPALE WESTHOUSE, 67440, WESTHOUSE-MARMOUTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CASPAR
POLYCULTURE-ELEVAGE
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Finances de EARL CASPAR
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INSEEÉtablissements de EARL CASPAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67440 WESTHOUSE-MARMOUTIERSiègeActif
349 726 125 00017 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL CASPAR
INPIConformité de EARL CASPAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CASPAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CASPAR. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre civile référés
Décision du 10 août 2026 · N° 26/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jugeContentieuxProtection
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01331
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Décision du 11 février 2025 · N° 21/00684
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 24 juillet 2024 · N° 24/00560
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 mars 2021 · N° 19-25.974
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-10.961
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 2001 · N° 99-44.278
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juin 1995 · N° 94-41.561
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 février 1992 · N° 89-41.554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CASPAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CASPAR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mars 1989
Questions fréquentes sur EARL CASPAR
Quel est le numéro SIREN de EARL CASPAR ?
Le numéro SIREN de EARL CASPAR est 349 726 125. Le SIRET de son siège social est 349 726 125 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03349726125.
Qui dirige EARL CASPAR ?
EARL CASPAR est dirigée par MATHIEU CASPAR, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CASPAR ?
Le siège social de EARL CASPAR est situé 14 rue Principale Westhouse, 67440 Westhouse-Marmoutier.
EARL CASPAR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CASPAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CASPAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CASPAR.
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