EARL CELS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 189 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 130 140, EARL CELS est une société civile créée le 12 décembre 2003. Son siège social est situé 1089 RTE de Cassagnouse, 46210 Sénaillac-Latronquière. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. La direction est assurée par ALEXANDRE CELS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL CELS
INSEE- Dénomination
- EARL CELS
- SIREN
- 451 130 140
- SIRET (siège)
- 451 130 140 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR66451130140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 130 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 189 050 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 12 décembre 2003
- Siège social
- 1089 RTE de Cassagnouse, 46210, Sénaillac-Latronquière
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CELS
Exercice d'activités réputées agricoles.
Finances de EARL CELS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CELS
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CELS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46210 Sénaillac-LatronquièreSiègeActif
451 130 140 00010 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL CELS
INPIComptes annuels de EARL CELS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL CELS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CELS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 22 mai 2024 · N° 23/02573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 15 mai 2024 · N° 23/02334
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 07 décembre 2023 · N° 21/02141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 23 novembre 2023 · N° 21/02384
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL CELS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2003
Questions fréquentes sur EARL CELS
Quel est le numéro SIREN de EARL CELS ?
Le numéro SIREN de EARL CELS est 451 130 140. Le SIRET de son siège social est 451 130 140 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66451130140.
Qui dirige EARL CELS ?
EARL CELS est dirigée par ALEXANDRE CELS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CELS ?
Le siège social de EARL CELS est situé 1089 RTE de Cassagnouse, 46210 Sénaillac-Latronquière.
EARL CELS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CELS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CELS.
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