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EARL CESBRON

Active
Siren443 091 871Société civile87360 Azat-le-RisCréée le 19 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions73 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
96,9 k€
Effectif
Non publié

EARL CESBRON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 août 2002, identifiée par le SIREN 443 091 871. Elle est domiciliée 1 L'Houillet, 87360 Azat-le-Ris. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale. Elle est dirigée par FELIX CESBRON, gérant.

Fiche d'identité de EARL CESBRON

Dénomination
EARL CESBRON
SIREN
443 091 871
SIRET (siège)
443 091 871 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41443091871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 091 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
96 890 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
19 août 2002
Siège social
1 L'Houillet, 87360, Azat-le-Ris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CESBRON

Toutes activités réputées agricoles selon l'article L.311-1 du code rural et toutes activités commerciales en lien direct avec l'activité agricole.

Finances de EARL CESBRON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL CESBRON

FC

FELIX CESBRON

Gérant

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2026

Anciens dirigeants (2)

FC

Francois Louis Charles Marie Cesbron,

Gérant · jusqu'à janvier 2026

J

Jacquement

Gérant · jusqu'à janvier 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CESBRON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87360 Azat-le-RisSiègeActif

    443 091 871 00014 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 0145Z

Documents juridiques de EARL CESBRON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de EARL CESBRON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CESBRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CESBRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CESBRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

73 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CESBRON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CESBRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CESBRON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

    Gérant partant : Cesbron, Francois Louis Charles Marie ; Gérant partant : Jacquement, nom d'usage : Cesbron, Nathalie ; nomination du Gérant : Cesbron, Felix

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2002

Questions fréquentes sur EARL CESBRON

Quel est le numéro SIREN de EARL CESBRON ?

Le numéro SIREN de EARL CESBRON est 443 091 871. Le SIRET de son siège social est 443 091 871 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41443091871.

Qui dirige EARL CESBRON ?

EARL CESBRON est dirigée par FELIX CESBRON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CESBRON ?

Le siège social de EARL CESBRON est situé 1 L'Houillet, 87360 Azat-le-Ris.

EARL CESBRON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CESBRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CESBRON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CESBRON.

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