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EARL CHABOD

Active
Siren391 919 776Société civile25380 VAUCLUSOTTECréée le 26 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EARL CHABOD est une société civile immatriculée le 26 août 1993 sous le numéro SIREN 391 919 776. Son siège social est situé Vauclusotte, 25380 Vauclusotte. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par MARTIAL CHABOD, gérant.

Fiche d'identité de EARL CHABOD

Dénomination
EARL CHABOD
SIREN
391 919 776
SIRET (siège)
391 919 776 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30391919776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 919 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
26 août 1993
Siège social
VAUCLUSOTTE, 25380, VAUCLUSOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHABOD

Élevage de vaches laitières

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Finances de EARL CHABOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHABOD

MC

MARTIAL CHABOD

Gérant

En poste depuis août 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 août 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CHABOD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25380 VAUCLUSOTTESiègeActif

    391 919 776 00016 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL CHABOD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2021

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de EARL CHABOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CHABOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CHABOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHABOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL CHABOD. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHABOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CHABOD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant : CHABOD Martial

  1. création

    Date d'effet : 26 août 1993

Questions fréquentes sur EARL CHABOD

Quel est le numéro SIREN de EARL CHABOD ?

Le numéro SIREN de EARL CHABOD est 391 919 776. Le SIRET de son siège social est 391 919 776 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30391919776.

Qui dirige EARL CHABOD ?

EARL CHABOD est dirigée par MARTIAL CHABOD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHABOD ?

Le siège social de EARL CHABOD est situé Vauclusotte, 25380 Vauclusotte.

EARL CHABOD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHABOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHABOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHABOD.

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