EARL CHAMBLY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 50,3 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 318 284, EARL CHAMBLY est une société civile créée le 14 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bosmont-sur-Serre (02250). EARL CHAMBLY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CHARLES DE LA TOUR DU PIN CHAMBLY DE LA CHARCE, gérant.
Fiche d'identité de EARL CHAMBLY
INSEE- Dénomination
- EARL CHAMBLY
- SIREN
- 383 318 284
- SIRET (siège)
- 383 318 284 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76383318284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 318 284
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 août 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 50 308,18 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 novembre 1991
- Siège social
- , 02250, BOSMONT-SUR-SERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHAMBLY
L'exploitation de tout domaine agricole et plus particulièrement celui sis à BOSMONT SUR SERRE et communes avoisinantes dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial ; Eventuellement, la location ou l'acquisition de tous les biens meubles et immeubles nécessaires à cette exploitation et dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'achat, d'échange, d'apports ou autrement ; La présente société a également pour objet toutes les opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet défini ci-dessus et ne modifiant pas le caractère civil de la société. Pour la réalisation de cet objet la gérance peut effectuer toutes les opérations non susceptibles de porter atteinte à la nature civile de l'activité sociale.
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Finances de EARL CHAMBLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHAMBLY
INSEECHARLES DE LA TOUR DU PIN CHAMBLY DE LA CHARCE
Gérant
Depuis la création (14 novembre 1991) · 35 ans
Établissements de EARL CHAMBLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02250 BOSMONT-SUR-SERRESiègeActif
383 318 284 00015 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL CHAMBLY
INPIConformité de EARL CHAMBLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAMBLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
30 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHAMBLY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, .
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026L00330
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Tribunal de commerce, .
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026P00048
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Tribunal de commerce
Décision du 12 mai 2026 · N° 2026R00003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 06 mai 2026 · N° 2025L00457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026L00115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 04 février 2026 · N° 2025L01089
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/04655
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00543
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Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025P00376
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Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025P00322
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 08 octobre 2025 · N° 24/14622
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Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025L00542
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025R00037
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Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 6
Décision du 05 juin 2025 · N° 22/06258
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Décision du 04 juin 2025 · N° 2025L00409
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 30 mai 2025 · N° 23/14243
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Décision du 23 mai 2025 · N° 2025F00174
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Décision du 07 mai 2025 · N° 2025P00239
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Décision du 16 avril 2025 · N° 2025L00235
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 26 mars 2025 · N° 25/00216
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHAMBLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CHAMBLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 1991
Questions fréquentes sur EARL CHAMBLY
Quel est le numéro SIREN de EARL CHAMBLY ?
Le numéro SIREN de EARL CHAMBLY est 383 318 284. Le SIRET de son siège social est 383 318 284 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76383318284.
Qui dirige EARL CHAMBLY ?
EARL CHAMBLY est dirigée par CHARLES DE LA TOUR DU PIN CHAMBLY DE LA CHARCE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CHAMBLY ?
Le siège social de EARL CHAMBLY est situé à Bosmont-sur-Serre (02250).
EARL CHAMBLY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHAMBLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHAMBLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAMBLY.
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