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EARL CHAMEREAU

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Siren404 910 820Société civile21400 Chatillon-sur-SeineCréée le 17 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 910 820, EARL CHAMEREAU est une société civile créée le 17 janvier 2000. Elle est domiciliée Ferme de Bon Expoir Aisey-sur-Seine, 21400 Chatillon-sur-Seine. EARL CHAMEREAU relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FABRICE CHAMEREAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL CHAMEREAU

Dénomination
EARL CHAMEREAU
SIREN
404 910 820
SIRET (siège)
404 910 820 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17404910820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 910 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 janvier 2000
Siège social
Ferme de Bon Expoir Aisey-sur-Seine, 21400, Chatillon-sur-Seine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHAMEREAU

Gestion et exploitation de biens agricoles

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Finances de EARL CHAMEREAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHAMEREAU

FC

FABRICE CHAMEREAU

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de EARL CHAMEREAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21400 Chatillon-sur-SeineSiègeActif

    404 910 820 00012 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CHAMEREAU

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 07 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 30 avril 1996

  • Acte

Conformité de EARL CHAMEREAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAMEREAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL CHAMEREAU. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHAMEREAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHAMEREAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL CHAMEREAU

Quel est le numéro SIREN de EARL CHAMEREAU ?

Le numéro SIREN de EARL CHAMEREAU est 404 910 820. Le SIRET de son siège social est 404 910 820 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17404910820.

Qui dirige EARL CHAMEREAU ?

EARL CHAMEREAU est dirigée par FABRICE CHAMEREAU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHAMEREAU ?

Le siège social de EARL CHAMEREAU est situé Ferme de Bon Expoir Aisey-sur-Seine, 21400 Chatillon-sur-Seine.

EARL CHAMEREAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHAMEREAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHAMEREAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAMEREAU.