EARL CHAMEREAU
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 910 820, EARL CHAMEREAU est une société civile créée le 17 janvier 2000. Elle est domiciliée Ferme de Bon Expoir Aisey-sur-Seine, 21400 Chatillon-sur-Seine. EARL CHAMEREAU relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FABRICE CHAMEREAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CHAMEREAU
INSEE- Dénomination
- EARL CHAMEREAU
- SIREN
- 404 910 820
- SIRET (siège)
- 404 910 820 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR17404910820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 910 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 janvier 2000
- Siège social
- Ferme de Bon Expoir Aisey-sur-Seine, 21400, Chatillon-sur-Seine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHAMEREAU
Gestion et exploitation de biens agricoles
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INSEEÉtablissements de EARL CHAMEREAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21400 Chatillon-sur-SeineSiègeActif
404 910 820 00012 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL CHAMEREAU
INPIConformité de EARL CHAMEREAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAMEREAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL CHAMEREAU. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 18 avril 2024 · N° 23/04376
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHAMEREAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CHAMEREAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 17 janvier 2000
Questions fréquentes sur EARL CHAMEREAU
Quel est le numéro SIREN de EARL CHAMEREAU ?
Le numéro SIREN de EARL CHAMEREAU est 404 910 820. Le SIRET de son siège social est 404 910 820 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17404910820.
Qui dirige EARL CHAMEREAU ?
EARL CHAMEREAU est dirigée par FABRICE CHAMEREAU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CHAMEREAU ?
Le siège social de EARL CHAMEREAU est situé Ferme de Bon Expoir Aisey-sur-Seine, 21400 Chatillon-sur-Seine.
EARL CHAMEREAU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHAMEREAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHAMEREAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAMEREAU.
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