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EARL CHANTEPIERRE

Active
Siren340 901 206Société civile30126 TavelCréée le 24 avril 1987

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
95,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 340 901 206, EARL CHANTEPIERRE est une société civile créée le 24 avril 1987. Son siège social est situé 41 ancienne route de rochefort CHANTEPIERRE, 30126 Tavel. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par ANNE-LUCE PALY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CHANTEPIERRE

Dénomination
EARL CHANTEPIERRE
SIREN
340 901 206
SIRET (siège)
340 901 206 00029
N° TVA intracommunautaire
FR38340901206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 901 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
95 433 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
24 avril 1987
Siège social
41 ancienne route de rochefort CHANTEPIERRE, 30126, Tavel
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL CHANTEPIERRE

L'exploitation des biens agricoles apportes par les associes achetés ou pris a bail par lui ou mis a sa disposition par ses membres et generalement toutes activites se rattachant a cet objet.

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Finances de EARL CHANTEPIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHANTEPIERRE

Établissements de EARL CHANTEPIERRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30126 TavelSiègeActif

    340 901 206 00029 · ouvert le 02 avril 1987 · NAF 0121Z

  • 30126 TAVELFermé

    340 901 206 00011 · ouvert le 02 avril 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL CHANTEPIERRE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Conformité de EARL CHANTEPIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHANTEPIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHANTEPIERRE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHANTEPIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHANTEPIERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    PALY Jean-François Maurice Michel nom d'usage : PALY devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1987

Questions fréquentes sur EARL CHANTEPIERRE

Quel est le numéro SIREN de EARL CHANTEPIERRE ?

Le numéro SIREN de EARL CHANTEPIERRE est 340 901 206. Le SIRET de son siège social est 340 901 206 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38340901206.

Qui dirige EARL CHANTEPIERRE ?

EARL CHANTEPIERRE est dirigée par ANNE-LUCE PALY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL CHANTEPIERRE ?

Le siège social de EARL CHANTEPIERRE est situé 41 ancienne route de rochefort CHANTEPIERRE, 30126 Tavel.

EARL CHANTEPIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHANTEPIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHANTEPIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHANTEPIERRE.