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EARL CHAPART

Active
Siren437 598 758Société civile64190 AUDAUXCréée le 11 mai 2001

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions151 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
86,1 k€

EARL CHAPART est une société civile immatriculée le 11 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 598 758. Elle est domiciliée 6 Rte du Bois Quartier Jeup, 64190 Audaux. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). MATHIEU CHAPART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL CHAPART

Dénomination
EARL CHAPART
SIREN
437 598 758
SIRET (siège)
437 598 758 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32437598758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 598 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
86 120 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
11 mai 2001
Siège social
6 RTE DU BOIS QUARTIER JEUP, 64190, AUDAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHAPART

Bovins lait, élevage de porcs, céréales.

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Finances de EARL CHAPART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHAPART

MC

MATHIEU CHAPART

Gérant

Depuis la création (11 mai 2001) · 25 ans

Établissements de EARL CHAPART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64190 AUDAUXSiègeActif

    437 598 758 00013 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL CHAPART

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2001

  • Acte

Conformité de EARL CHAPART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAPART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

151 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHAPART. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHAPART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHAPART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2001-05-11 · Début d'activité : 2001-04-01

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2001

Questions fréquentes sur EARL CHAPART

Quel est le numéro SIREN de EARL CHAPART ?

Le numéro SIREN de EARL CHAPART est 437 598 758. Le SIRET de son siège social est 437 598 758 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32437598758.

Qui dirige EARL CHAPART ?

EARL CHAPART est dirigée par MATHIEU CHAPART, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHAPART ?

Le siège social de EARL CHAPART est situé 6 Rte du Bois Quartier Jeup, 64190 Audaux.

EARL CHAPART est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHAPART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHAPART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAPART.

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