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EARL CHAPELLE

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Siren440 816 544Société civile61130 ORIGNY-LE-ROUXCréée le 11 février 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
10,0 k€

EARL CHAPELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2002, identifiée par le SIREN 440 816 544. Le siège social de l'entreprise se trouve LE PLESSIS Origny-le-Roux, 61130 Origny-le-Roux. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CHRISTOPHE CHAPELLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CHAPELLE

Dénomination
EARL CHAPELLE
SIREN
440 816 544
SIRET (siège)
440 816 544 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47440816544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 816 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 février 2002
Siège social
LE PLESSIS Origny-le-Roux, 61130, ORIGNY-LE-ROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHAPELLE

Mise en valeur d'une exploitation agricole

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Finances de EARL CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHAPELLE

CC

CHRISTOPHE CHAPELLE

Gérant

Depuis la création (11 février 2002) · 24 ans

Établissements de EARL CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61130 ORIGNY-LE-ROUXSiègeActif

    440 816 544 00017 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CHAPELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2020

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 11 février 2002

  • Acte

Conformité de EARL CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2002

Questions fréquentes sur EARL CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de EARL CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de EARL CHAPELLE est 440 816 544. Le SIRET de son siège social est 440 816 544 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47440816544.

Qui dirige EARL CHAPELLE ?

EARL CHAPELLE est dirigée par CHRISTOPHE CHAPELLE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHAPELLE ?

Le siège social de EARL CHAPELLE est situé LE PLESSIS Origny-le-Roux, 61130 Origny-le-Roux.

EARL CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAPELLE.