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EARL CHAPELOT

Active
Siren404 097 818Société civile23130 Issoudun-LétrieixCréée le 11 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EARL CHAPELOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 1996, identifiée par le SIREN 404 097 818. Son siège social est situé 15 RTE des Anciens Cafés, 23130 Issoudun-Létrieix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. Elle est dirigée par STEPHANE CHAPELOT, gérant.

Fiche d'identité de EARL CHAPELOT

Dénomination
EARL CHAPELOT
SIREN
404 097 818
SIRET (siège)
404 097 818 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76404097818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 097 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
11 mars 1996
Siège social
15 RTE des Anciens Cafés, 23130, Issoudun-Létrieix
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL CHAPELOT

Exploitation agricole

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Finances de EARL CHAPELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHAPELOT

SC

STEPHANE CHAPELOT

Gérant

Depuis la création (11 mars 1996) · 30 ans

Établissements de EARL CHAPELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23130 Issoudun-LétrieixSiègeActif

    404 097 818 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL CHAPELOT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 11 mars 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL CHAPELOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CHAPELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CHAPELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAPELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CHAPELOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHAPELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CHAPELOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-03-11 · Début d'activité : 1996-01-01

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1996

Questions fréquentes sur EARL CHAPELOT

Quel est le numéro SIREN de EARL CHAPELOT ?

Le numéro SIREN de EARL CHAPELOT est 404 097 818. Le SIRET de son siège social est 404 097 818 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76404097818.

Qui dirige EARL CHAPELOT ?

EARL CHAPELOT est dirigée par STEPHANE CHAPELOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHAPELOT ?

Le siège social de EARL CHAPELOT est situé 15 RTE des Anciens Cafés, 23130 Issoudun-Létrieix.

EARL CHAPELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHAPELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHAPELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAPELOT.

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