Checkers

EARL CHAPUIS

Active
Siren438 479 875Société civile58300 AVRIL-SUR-LOIRECréée le 17 juillet 2001

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
329 k€

EARL CHAPUIS est une société civile immatriculée le 17 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 479 875. Son siège social est situé Pournin, 58300 Avril-sur-Loire. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par JOSEPH CHAPUIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CHAPUIS

Dénomination
EARL CHAPUIS
SIREN
438 479 875
SIRET (siège)
438 479 875 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36438479875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 479 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
328 900 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
17 juillet 2001
Siège social
POURNIN , 58300, AVRIL-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHAPUIS

Polyculture élevage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL CHAPUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL CHAPUIS

JC

JOSEPH CHAPUIS

Gérant

Depuis la création (17 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de EARL CHAPUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58300 AVRIL-SUR-LOIRESiègeActif

    438 479 875 00017 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL CHAPUIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2017

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2001

  • Acte

Conformité de EARL CHAPUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAPUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHAPUIS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHAPUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHAPUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2001

Questions fréquentes sur EARL CHAPUIS

Quel est le numéro SIREN de EARL CHAPUIS ?

Le numéro SIREN de EARL CHAPUIS est 438 479 875. Le SIRET de son siège social est 438 479 875 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36438479875.

Qui dirige EARL CHAPUIS ?

EARL CHAPUIS est dirigée par JOSEPH CHAPUIS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHAPUIS ?

Le siège social de EARL CHAPUIS est situé Pournin, 58300 Avril-sur-Loire.

EARL CHAPUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHAPUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHAPUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAPUIS.

Entreprises similaires

Même activité (élevage d'autres bovins et de buffles), en France

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à Avril-sur-Loire

Toutes les entreprises à Avril-sur-Loire