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EARL CHARBONNIER

Active
Siren409 783 057Société civile63500 SAINT-YVOINECréée le 04 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
105 k€

EARL CHARBONNIER est une société civile immatriculée le 4 janvier 2000 sous le numéro SIREN 409 783 057. Son siège social est situé Les Pics Saint Yvoine, 63500 Saint-Yvoine. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FABRICE CHARBONNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CHARBONNIER

Dénomination
EARL CHARBONNIER
SIREN
409 783 057
SIRET (siège)
409 783 057 00014
N° TVA intracommunautaire
FR89409783057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 783 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
104 880 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 janvier 2000
Siège social
LES PICS SAINT YVOINE, 63500, SAINT-YVOINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHARBONNIER

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL CHARBONNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHARBONNIER

FC

FABRICE CHARBONNIER

Gérant

Depuis la création (04 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de EARL CHARBONNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63500 SAINT-YVOINESiègeActif

    409 783 057 00014 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CHARBONNIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 1996

  • Acte

Conformité de EARL CHARBONNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHARBONNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHARBONNIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHARBONNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHARBONNIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL CHARBONNIER

Quel est le numéro SIREN de EARL CHARBONNIER ?

Le numéro SIREN de EARL CHARBONNIER est 409 783 057. Le SIRET de son siège social est 409 783 057 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89409783057.

Qui dirige EARL CHARBONNIER ?

EARL CHARBONNIER est dirigée par FABRICE CHARBONNIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHARBONNIER ?

Le siège social de EARL CHARBONNIER est situé Les Pics Saint Yvoine, 63500 Saint-Yvoine.

EARL CHARBONNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHARBONNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHARBONNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHARBONNIER.

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