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EARL CHARLES SYLVAIN

Active
Siren418 454 062Société civile70100 FAHY-LES-AUTREYCréée le 23 avril 1998

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL CHARLES SYLVAIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 1998, identifiée par le SIREN 418 454 062. Son siège social est situé 3 rue des Clos, 70100 Fahy-les-Autrey. EARL CHARLES SYLVAIN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SYLVAIN CHARLES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL CHARLES SYLVAIN

Dénomination
EARL CHARLES SYLVAIN
SIREN
418 454 062
SIRET (siège)
418 454 062 00021
N° TVA intracommunautaire
FR32418454062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 454 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
23 avril 1998
Siège social
3 RUE DES CLOS, 70100, FAHY-LES-AUTREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL CHARLES SYLVAIN

EXPLOITATION AGRICOLE CEREALES, CULTURES INDUSTRIELLES

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Finances de EARL CHARLES SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHARLES SYLVAIN

SC

SYLVAIN CHARLES

Gérant

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CHARLES SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70100 FAHY-LES-AUTREYSiègeActif

    418 454 062 00021 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 0111Z

  • 70100 FAHY-LES-AUTREYFermé

    418 454 062 00013 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CHARLES SYLVAIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2022

  • Acte

Dépôt du 25 février 2022

  • Acte

Dépôt du 23 avril 1998

  • Acte

Conformité de EARL CHARLES SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHARLES SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CHARLES SYLVAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHARLES SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHARLES SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant : CHARLES Sylvain Marie Dominique ; Gérant : CHARLES Sylvie, Claudie

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1998

Questions fréquentes sur EARL CHARLES SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de EARL CHARLES SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de EARL CHARLES SYLVAIN est 418 454 062. Le SIRET de son siège social est 418 454 062 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32418454062.

Qui dirige EARL CHARLES SYLVAIN ?

EARL CHARLES SYLVAIN est dirigée par SYLVAIN CHARLES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL CHARLES SYLVAIN ?

Le siège social de EARL CHARLES SYLVAIN est situé 3 rue des Clos, 70100 Fahy-les-Autrey.

EARL CHARLES SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHARLES SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHARLES SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHARLES SYLVAIN.

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