EARL CHARLES SYLVAIN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL CHARLES SYLVAIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 1998, identifiée par le SIREN 418 454 062. Son siège social est situé 3 rue des Clos, 70100 Fahy-les-Autrey. EARL CHARLES SYLVAIN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SYLVAIN CHARLES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CHARLES SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- EARL CHARLES SYLVAIN
- SIREN
- 418 454 062
- SIRET (siège)
- 418 454 062 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR32418454062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 454 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 avril 1998
- Siège social
- 3 RUE DES CLOS, 70100, FAHY-LES-AUTREY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHARLES SYLVAIN
EXPLOITATION AGRICOLE CEREALES, CULTURES INDUSTRIELLES
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Finances de EARL CHARLES SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHARLES SYLVAIN
INSEEBODACCGérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CHARLES SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70100 FAHY-LES-AUTREYSiègeActif
418 454 062 00021 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 0111Z
- 70100 FAHY-LES-AUTREYFermé
418 454 062 00013 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL CHARLES SYLVAIN
INPIConformité de EARL CHARLES SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHARLES SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CHARLES SYLVAIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHARLES SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CHARLES SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : CHARLES Sylvain Marie Dominique ; Gérant : CHARLES Sylvie, Claudie
- création
Date d'effet : 23 avril 1998
Questions fréquentes sur EARL CHARLES SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de EARL CHARLES SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de EARL CHARLES SYLVAIN est 418 454 062. Le SIRET de son siège social est 418 454 062 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32418454062.
Qui dirige EARL CHARLES SYLVAIN ?
EARL CHARLES SYLVAIN est dirigée par SYLVAIN CHARLES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL CHARLES SYLVAIN ?
Le siège social de EARL CHARLES SYLVAIN est situé 3 rue des Clos, 70100 Fahy-les-Autrey.
EARL CHARLES SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHARLES SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHARLES SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHARLES SYLVAIN.
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