EARL CHARLEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
EARL CHARLEY est une 6598, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1998, identifiée par le SIREN 418 411 047. Elle est domiciliée chemin de la Pierre de Vannes CHEMIN DE LA PIERRE DE VANNES, 10150 Sainte-Maure. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par GHISLAIN PLUMARD, gérant.
Fiche d'identité de EARL CHARLEY
INSEE- Dénomination
- EARL CHARLEY
- SIREN
- 418 411 047
- SIRET (siège)
- 418 411 047 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR94418411047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 411 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6598
- Capital social
- 45 680 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 15 avril 1998
- Siège social
- chemin de la Pierre de Vannes CHEMIN DE LA PIERRE DE VANNES, 10150, SAINTE-MAURE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHARLEY
Activité agricole
Finances de EARL CHARLEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHARLEY
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de février 2016 à août 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CHARLEY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10150 SAINTE-MAURESiègeActif
418 411 047 00024 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 0111Z
- 10150 SAINTE-MAUREFermé
418 411 047 00016 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL CHARLEY
INPIComptes annuels de EARL CHARLEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CHARLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL CHARLEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHARLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHARLEY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 novembre 2006 · N° 05-85.922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHARLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL CHARLEY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 avril 1998
Questions fréquentes sur EARL CHARLEY
Quel est le numéro SIREN de EARL CHARLEY ?
Le numéro SIREN de EARL CHARLEY est 418 411 047. Le SIRET de son siège social est 418 411 047 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94418411047.
Qui dirige EARL CHARLEY ?
EARL CHARLEY est dirigée par GHISLAIN PLUMARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CHARLEY ?
Le siège social de EARL CHARLEY est situé chemin de la Pierre de Vannes CHEMIN DE LA PIERRE DE VANNES, 10150 Sainte-Maure.
EARL CHARLEY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHARLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHARLEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHARLEY.
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