EARL CHATEAU DE MESMONT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
EARL CHATEAU DE MESMONT est une société civile immatriculée le 9 novembre 2011 sous le numéro SIREN 534 706 486. Son siège social est situé 30 rue du Bas, 21540 Mesmont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z. Elle est dirigée par WILLIAM HAAR, gérant.
Fiche d'identité de EARL CHATEAU DE MESMONT
INSEE- Dénomination
- EARL CHATEAU DE MESMONT
- SIREN
- 534 706 486
- SIRET (siège)
- 534 706 486 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR12534706486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 706 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 8551Z
- Date de création
- 09 novembre 2011
- Siège social
- 30 RUE DU BAS , 21540, MESMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHATEAU DE MESMONT
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Finances de EARL CHATEAU DE MESMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHATEAU DE MESMONT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
gérants associés · de novembre 2011 à novembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CHATEAU DE MESMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21540 MESMONTSiègeActif
534 706 486 00022 · ouvert le 15 mai 2012 · NAF 8551Z
Documents juridiques de EARL CHATEAU DE MESMONT
INPIComptes annuels de EARL CHATEAU DE MESMONT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CHATEAU DE MESMONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL CHATEAU DE MESMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHATEAU DE MESMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CHATEAU DE MESMONT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHATEAU DE MESMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL CHATEAU DE MESMONT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculée le 2012-11-22 · Début d'activité : 2012-05-15
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-01
- création
Date d'effet : 09 novembre 2011
Questions fréquentes sur EARL CHATEAU DE MESMONT
Quel est le numéro SIREN de EARL CHATEAU DE MESMONT ?
Le numéro SIREN de EARL CHATEAU DE MESMONT est 534 706 486. Le SIRET de son siège social est 534 706 486 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12534706486.
Qui dirige EARL CHATEAU DE MESMONT ?
EARL CHATEAU DE MESMONT est dirigée par WILLIAM HAAR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL CHATEAU DE MESMONT ?
Le siège social de EARL CHATEAU DE MESMONT est situé 30 rue du Bas, 21540 Mesmont.
EARL CHATEAU DE MESMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHATEAU DE MESMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHATEAU DE MESMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHATEAU DE MESMONT.
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