Checkers

EARL CHAUVOT

Active
Siren410 009 955Société civile21440 POISEUL-LA-GRANGECréée le 06 décembre 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
217 k€

EARL CHAUVOT est une société civile immatriculée le 6 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 009 955. Le siège social de l'entreprise se trouve Poiseul-la-Grange, 21440 Poiseul-la-Grange. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par OLIVIER CHAUVOT, gérant.

Fiche d'identité de EARL CHAUVOT

Dénomination
EARL CHAUVOT
SIREN
410 009 955
SIRET (siège)
410 009 955 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37410009955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 009 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
216 750 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 décembre 1996
Siège social
Poiseul-la-Grange, 21440, POISEUL-LA-GRANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHAUVOT

Exploitation et gestion de biens agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL CHAUVOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL CHAUVOT

OC

OLIVIER CHAUVOT

Gérant

Depuis la création (06 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de EARL CHAUVOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21440 POISEUL-LA-GRANGESiègeActif

    410 009 955 00015 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CHAUVOT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 07 février 1997

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 1996

  • Acte

Conformité de EARL CHAUVOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHAUVOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHAUVOT. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHAUVOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHAUVOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-12-06 · Début d'activité : 1996-07-01

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 1996

Questions fréquentes sur EARL CHAUVOT

Quel est le numéro SIREN de EARL CHAUVOT ?

Le numéro SIREN de EARL CHAUVOT est 410 009 955. Le SIRET de son siège social est 410 009 955 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37410009955.

Qui dirige EARL CHAUVOT ?

EARL CHAUVOT est dirigée par OLIVIER CHAUVOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHAUVOT ?

Le siège social de EARL CHAUVOT est situé Poiseul-la-Grange, 21440 Poiseul-la-Grange.

EARL CHAUVOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHAUVOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHAUVOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHAUVOT.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de la Côte-d'Or en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.