EARL CHENEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
EARL CHENEL est une société civile immatriculée le 12 mai 2014 sous le numéro SIREN 801 936 733. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 RTE de Vire-Aunay, Montchamp, 14350 Valdallière. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. EDOUARD CHENEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CHENEL
INSEE- Dénomination
- EARL CHENEL
- SIREN
- 801 936 733
- SIRET (siège)
- 801 936 733 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12801936733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 936 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 12 mai 2014
- Siège social
- 40 RTE de Vire-Aunay, Montchamp, 14350, Valdallière
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHENEL
Lait.
Finances de EARL CHENEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHENEL
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de mai 2014 à août 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CHENEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14350 ValdallièreSiègeActif
801 936 733 00014 · ouvert le 19 avril 2014 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL CHENEL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL CHENEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CHENEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL CHENEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHENEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHENEL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/02012
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 8
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/01371
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025003760
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 06 juin 2025 · N° 2025001983
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 10 juillet 2024 · N° 21/06115
- Lire la décision sur courdecassation.frAnnule la décision déférée
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 31 janvier 2024 · N° 19/04616
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 18 avril 2019 · N° 17/03398
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 17 novembre 2017 · N° 15/20662
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 octobre 2001 · N° 99-18.436
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHENEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL CHENEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
Gérant : CHENEL Edouard, Marcel, Auguste
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-12 · Début d'activité : 2014-04-19
- création
Date d'effet : 12 mai 2014
Questions fréquentes sur EARL CHENEL
Quel est le numéro SIREN de EARL CHENEL ?
Le numéro SIREN de EARL CHENEL est 801 936 733. Le SIRET de son siège social est 801 936 733 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12801936733.
Qui dirige EARL CHENEL ?
EARL CHENEL est dirigée par EDOUARD CHENEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CHENEL ?
Le siège social de EARL CHENEL est situé 40 RTE de Vire-Aunay, Montchamp, 14350 Valdallière.
EARL CHENEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHENEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHENEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHENEL.
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