EARL CHEVAUX OSNARD
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 201 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
EARL CHEVAUX OSNARD est une société civile immatriculée le 21 février 2012 sous le numéro SIREN 540 018 835. Le siège social de l'entreprise se trouve 136 Rte d'Osnard, 71620 Saint-Martin-en-Bresse. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z) et emploie 3 à 5 salariés. CHRISTIAN HURZELER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CHEVAUX OSNARD
INSEE- Dénomination
- EARL CHEVAUX OSNARD
- SIREN
- 540 018 835
- SIRET (siège)
- 540 018 835 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR56540018835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 540 018 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 201 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 21 février 2012
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 136 RTE D'OSNARD , 71620, SAINT-MARTIN-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHEVAUX OSNARD
Exploitation et gestion de biens agricoles activités équestres
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Finances de EARL CHEVAUX OSNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHEVAUX OSNARD
INSEEÉtablissements de EARL CHEVAUX OSNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSESiègeActif
540 018 835 00012 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0143Z
Documents juridiques de EARL CHEVAUX OSNARD
INPIConformité de EARL CHEVAUX OSNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHEVAUX OSNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CHEVAUX OSNARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHEVAUX OSNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CHEVAUX OSNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-21 · Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 21 février 2012
Questions fréquentes sur EARL CHEVAUX OSNARD
Quel est le numéro SIREN de EARL CHEVAUX OSNARD ?
Le numéro SIREN de EARL CHEVAUX OSNARD est 540 018 835. Le SIRET de son siège social est 540 018 835 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56540018835.
Qui dirige EARL CHEVAUX OSNARD ?
EARL CHEVAUX OSNARD est dirigée par CHRISTIAN HURZELER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL CHEVAUX OSNARD ?
Le siège social de EARL CHEVAUX OSNARD est situé 136 Rte d'Osnard, 71620 Saint-Martin-en-Bresse.
EARL CHEVAUX OSNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHEVAUX OSNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHEVAUX OSNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHEVAUX OSNARD.
Combien de salariés compte EARL CHEVAUX OSNARD ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL CHEVAUX OSNARD emploie 3 à 5 salariés.
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