EARL CHEVRIER
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 7,6 k€
EARL CHEVRIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 1990, identifiée par le SIREN 380 026 385. Son siège social est situé La Perauderie, 35680 Domalain. EARL CHEVRIER relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par DENIS CHEVRIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL CHEVRIER
INSEE- Dénomination
- EARL CHEVRIER
- SIREN
- 380 026 385
- SIRET (siège)
- 380 026 385 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR46380026385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 026 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 29 novembre 1990
- Siège social
- LA PERAUDERIE , 35680, DOMALAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHEVRIER
exploitation agricole (début : 01.11.1990)
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Finances de EARL CHEVRIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHEVRIER
INSEEÉtablissements de EARL CHEVRIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35680 DOMALAINSiègeActif
380 026 385 00019 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL CHEVRIER
INPIConformité de EARL CHEVRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHEVRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
198 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHEVRIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01380
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01598
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 26/00876
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01148
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01369
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 26/00721
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01152
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01394
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01252
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 13 août 2026 · N° 26/01444
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00711
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 06 août 2026 · N° 25/03115
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 06 août 2026 · N° 26/01076
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
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Décision du 06 août 2026 · N° 26/01003
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
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Décision du 06 août 2026 · N° 26/00708
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
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Décision du 06 août 2026 · N° 26/00652
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Cour d'appel, première Présidence
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 juillet 2026 · N° 24/01158
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Cour d'appel, première Présidence
Décision du 20 juillet 2026 · N° 26/00044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01867
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHEVRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CHEVRIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 novembre 1990
Questions fréquentes sur EARL CHEVRIER
Quel est le numéro SIREN de EARL CHEVRIER ?
Le numéro SIREN de EARL CHEVRIER est 380 026 385. Le SIRET de son siège social est 380 026 385 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46380026385.
Qui dirige EARL CHEVRIER ?
EARL CHEVRIER est dirigée par DENIS CHEVRIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CHEVRIER ?
Le siège social de EARL CHEVRIER est situé La Perauderie, 35680 Domalain.
EARL CHEVRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHEVRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHEVRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHEVRIER.
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