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EARL CHOUTEAU

Active
Siren390 251 106Société civile49160 GENNES-VAL-DE-LOIRECréée le 01 mars 1993

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions99 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
282 k€

EARL CHOUTEAU est une société civile immatriculée le 1er mars 1993 sous le numéro SIREN 390 251 106. Elle est domiciliée ST MAUR Gennes, 49160 Gennes-Val-de-Loire. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par XAVIER CHOUTEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CHOUTEAU

Dénomination
EARL CHOUTEAU
SIREN
390 251 106
SIRET (siège)
390 251 106 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93390251106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 251 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
282 360 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 mars 1993
Siège social
ST MAUR Gennes, 49160, GENNES-VAL-DE-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHOUTEAU

Activité agricole et viticole

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Finances de EARL CHOUTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHOUTEAU

XC

XAVIER CHOUTEAU

Gérant

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CHOUTEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49160 GENNES-VAL-DE-LOIRESiègeActif

    390 251 106 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL CHOUTEAU

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1993

  • Acte

Conformité de EARL CHOUTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHOUTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

99 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHOUTEAU. Elles s'échelonnent de 2008 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHOUTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHOUTEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant(e) : CHOUTEAU Xavier.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1993

Questions fréquentes sur EARL CHOUTEAU

Quel est le numéro SIREN de EARL CHOUTEAU ?

Le numéro SIREN de EARL CHOUTEAU est 390 251 106. Le SIRET de son siège social est 390 251 106 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93390251106.

Qui dirige EARL CHOUTEAU ?

EARL CHOUTEAU est dirigée par XAVIER CHOUTEAU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHOUTEAU ?

Le siège social de EARL CHOUTEAU est situé ST MAUR Gennes, 49160 Gennes-Val-de-Loire.

EARL CHOUTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHOUTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHOUTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHOUTEAU.

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