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EARL CHUSSEAU

Active
Siren334 162 898Société civile85560 LE BERNARDCréée le 17 décembre 1985

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
176 k€

EARL CHUSSEAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 1985, identifiée par le SIREN 334 162 898. Elle est domiciliée Le Puyravault, 85560 Le Bernard. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par LOIC CHUSSEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CHUSSEAU

Dénomination
EARL CHUSSEAU
SIREN
334 162 898
SIRET (siège)
334 162 898 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11334162898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 162 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
176 400 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
17 décembre 1985
Siège social
LE PUYRAVAULT , 85560, LE BERNARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CHUSSEAU

exploitation agricole

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Finances de EARL CHUSSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHUSSEAU

LC

LOIC CHUSSEAU

Gérant

Depuis la création (17 décembre 1985) · 40 ans

V

VALOMA IMMO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 1985) · 40 ans

Établissements de EARL CHUSSEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85560 LE BERNARDSiègeActif

    334 162 898 00012 · ouvert le 26 juin 1985 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL CHUSSEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 avril 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 septembre 1993

  • Acte

Conformité de EARL CHUSSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHUSSEAU. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHUSSEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1985

Questions fréquentes sur EARL CHUSSEAU

Quel est le numéro SIREN de EARL CHUSSEAU ?

Le numéro SIREN de EARL CHUSSEAU est 334 162 898. Le SIRET de son siège social est 334 162 898 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11334162898.

Qui dirige EARL CHUSSEAU ?

EARL CHUSSEAU est dirigée par LOIC CHUSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL CHUSSEAU ?

Le siège social de EARL CHUSSEAU est situé Le Puyravault, 85560 Le Bernard.

EARL CHUSSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHUSSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHUSSEAU.