EARL CHUSSEAU
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 176 k€
EARL CHUSSEAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 1985, identifiée par le SIREN 334 162 898. Elle est domiciliée Le Puyravault, 85560 Le Bernard. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par LOIC CHUSSEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL CHUSSEAU
INSEE- Dénomination
- EARL CHUSSEAU
- SIREN
- 334 162 898
- SIRET (siège)
- 334 162 898 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11334162898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 162 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 176 400 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 17 décembre 1985
- Siège social
- LE PUYRAVAULT , 85560, LE BERNARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CHUSSEAU
exploitation agricole
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Finances de EARL CHUSSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CHUSSEAU
INSEEVALOMA IMMO
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 décembre 1985) · 40 ans
Établissements de EARL CHUSSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85560 LE BERNARDSiègeActif
334 162 898 00012 · ouvert le 26 juin 1985 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL CHUSSEAU
INPIConformité de EARL CHUSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHUSSEAU. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00092
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00094
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02314
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 2
Décision du 06 février 2026 · N° 26/00107
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CHUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CHUSSEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
- création
Date d'effet : 17 décembre 1985
Questions fréquentes sur EARL CHUSSEAU
Quel est le numéro SIREN de EARL CHUSSEAU ?
Le numéro SIREN de EARL CHUSSEAU est 334 162 898. Le SIRET de son siège social est 334 162 898 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11334162898.
Qui dirige EARL CHUSSEAU ?
EARL CHUSSEAU est dirigée par LOIC CHUSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL CHUSSEAU ?
Le siège social de EARL CHUSSEAU est situé Le Puyravault, 85560 Le Bernard.
EARL CHUSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CHUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CHUSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHUSSEAU.
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