EARL CLAPEYRON
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 91,2 k€
EARL CLAPEYRON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 1984, identifiée par le SIREN 329 088 314. Le siège social de l'entreprise se trouve 126 Che de la Batie, 42210 Saint-Cyr-les-Vignes. EARL CLAPEYRON relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DAMIEN CLAPEYRON, gérant.
Fiche d'identité de EARL CLAPEYRON
INSEE- Dénomination
- EARL CLAPEYRON
- SIREN
- 329 088 314
- SIRET (siège)
- 329 088 314 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21329088314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 088 314
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 91 200 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 22 février 1984
- Siège social
- 126 CHE DE LA BATIE , 42210, SAINT-CYR-LES-VIGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CLAPEYRON
exploitation agricole,superficie exploitée 63 ha
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Finances de EARL CLAPEYRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de EARL CLAPEYRON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42210 SAINT-CYR-LES-VIGNESSiègeActif
329 088 314 00011 · ouvert le 15 février 1984 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL CLAPEYRON
INPIConformité de EARL CLAPEYRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLAPEYRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CLAPEYRON. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 19 décembre 2025 · N° 2025083725
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, sAISIES IMMOBILIERES
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 décembre 2022 · N° 21-17.142
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CLAPEYRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CLAPEYRON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 février 1984
Questions fréquentes sur EARL CLAPEYRON
Quel est le numéro SIREN de EARL CLAPEYRON ?
Le numéro SIREN de EARL CLAPEYRON est 329 088 314. Le SIRET de son siège social est 329 088 314 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21329088314.
Qui dirige EARL CLAPEYRON ?
EARL CLAPEYRON est dirigée par DAMIEN CLAPEYRON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CLAPEYRON ?
Le siège social de EARL CLAPEYRON est situé 126 Che de la Batie, 42210 Saint-Cyr-les-Vignes.
EARL CLAPEYRON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CLAPEYRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CLAPEYRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLAPEYRON.
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