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EARL CLAUDE MICHEL

Active
Siren401 075 627Société civile88140 DOMBROT-LE-SECCréée le 26 mai 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
32,8 k€

EARL CLAUDE MICHEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 1995, identifiée par le SIREN 401 075 627. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 La Cote Clement, 88140 Dombrot-le-Sec. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DAVID MICHEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CLAUDE MICHEL

Dénomination
EARL CLAUDE MICHEL
SIREN
401 075 627
SIRET (siège)
401 075 627 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93401075627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 075 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
32 760 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
26 mai 1995
Siège social
160 LA COTE CLEMENT , 88140, DOMBROT-LE-SEC
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL CLAUDE MICHEL

Exercice d'activités agricoles.

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Finances de EARL CLAUDE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CLAUDE MICHEL

DM

DAVID MICHEL

Gérant

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2025

Anciens dirigeants (1)

GM

Gérant : MICHEL Yvette MICHEL CLAUDE.

Gérant(e) · de mars 2008 à février 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CLAUDE MICHEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 88140 DOMBROT-LE-SECSiègeActif

    401 075 627 00018 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 0111Z

  • 88140 Dombrot-le-SecActif

    401 075 627 00026 · ouvert le 10 septembre 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de EARL CLAUDE MICHEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2015

  • Acte

Dépôt du 05 février 2008

  • Acte

Dépôt du 26 mai 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de EARL CLAUDE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLAUDE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CLAUDE MICHEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CLAUDE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CLAUDE MICHEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant : MICHEL David Bernard Henri

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant : MICHEL Yvette Gérant : MICHEL David, Bernard, Henri

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT

    Gérant(e) : MICHEL CLAUDE. Gérant(e) : MICHEL Yvette.

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 1995

Questions fréquentes sur EARL CLAUDE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de EARL CLAUDE MICHEL ?

Le numéro SIREN de EARL CLAUDE MICHEL est 401 075 627. Le SIRET de son siège social est 401 075 627 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93401075627.

Qui dirige EARL CLAUDE MICHEL ?

EARL CLAUDE MICHEL est dirigée par DAVID MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CLAUDE MICHEL ?

Le siège social de EARL CLAUDE MICHEL est situé 160 La Cote Clement, 88140 Dombrot-le-Sec.

EARL CLAUDE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CLAUDE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CLAUDE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLAUDE MICHEL.

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