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EARL CLAUS

Active
Siren379 436 215Société civile64450 GARLEDE-MONDEBATCréée le 10 octobre 1990

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
12,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 436 215, EARL CLAUS est une société civile créée le 10 octobre 1990. Elle est domiciliée Che de l'Eglise, 64450 Garlede-Mondebat. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). SYLVAIN DESCLAUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL CLAUS

Dénomination
EARL CLAUS
SIREN
379 436 215
SIRET (siège)
379 436 215 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77379436215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 436 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
12 000 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
10 octobre 1990
Siège social
CHE DE L'EGLISE , 64450, GARLEDE-MONDEBAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CLAUS

Exploitation de tous biens agricoles

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Finances de EARL CLAUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CLAUS

SD

SYLVAIN DESCLAUX

Gérant

En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CLAUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64450 GARLEDE-MONDEBATSiègeActif

    379 436 215 00014 · ouvert le 15 novembre 1974 · NAF 0146Z

Documents juridiques de EARL CLAUS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2012

  • Acte

Dépôt du 27 février 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 27 février 2007

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1994

  • Acte

Conformité de EARL CLAUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLAUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

72 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CLAUS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CLAUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CLAUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant(e) : DESCLAUX Sylvain

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 1990

Questions fréquentes sur EARL CLAUS

Quel est le numéro SIREN de EARL CLAUS ?

Le numéro SIREN de EARL CLAUS est 379 436 215. Le SIRET de son siège social est 379 436 215 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77379436215.

Qui dirige EARL CLAUS ?

EARL CLAUS est dirigée par SYLVAIN DESCLAUX, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CLAUS ?

Le siège social de EARL CLAUS est situé Che de l'Eglise, 64450 Garlede-Mondebat.

EARL CLAUS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CLAUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CLAUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLAUS.