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EARL CLAVEL

Active
Siren353 311 731Société civile30190 AUBUSSARGUESCréée le 01 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

EARL CLAVEL est une société civile immatriculée le 1er février 1990 sous le numéro SIREN 353 311 731. Le siège social de l'entreprise se trouve à Aubussargues (30190). Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par ERIC CLAVEL, gérant.

Fiche d'identité de EARL CLAVEL

Dénomination
EARL CLAVEL
SIREN
353 311 731
SIRET (siège)
353 311 731 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06353311731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 311 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 048 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 février 1990
Siège social
, 30190, AUBUSSARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CLAVEL

CE GROUPEMENT A POUR OBJET L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES ETC..

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Finances de EARL CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CLAVEL

EC

ERIC CLAVEL

Gérant

Depuis la création (01 février 1990) · 36 ans

Établissements de EARL CLAVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30190 AUBUSSARGUESSiègeActif

    353 311 731 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL CLAVEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2023

  • Acte

Dépôt du 22 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de EARL CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CLAVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1990

Questions fréquentes sur EARL CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de EARL CLAVEL ?

Le numéro SIREN de EARL CLAVEL est 353 311 731. Le SIRET de son siège social est 353 311 731 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06353311731.

Qui dirige EARL CLAVEL ?

EARL CLAVEL est dirigée par ERIC CLAVEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CLAVEL ?

Le siège social de EARL CLAVEL est situé à Aubussargues (30190).

EARL CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLAVEL.

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