EARL CLAVIERE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 220 k€
EARL CLAVIERE est une société civile immatriculée le 29 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 473 526. Son siège social est situé Les Chazeaux, 71210 Saint-Julien-sur-Dheune. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par CHRISTIAN CLAVIERE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL CLAVIERE
INSEE- Dénomination
- EARL CLAVIERE
- SIREN
- 434 473 526
- SIRET (siège)
- 434 473 526 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65434473526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 473 526
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 220 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 29 janvier 2001
- Siège social
- LES CHAZEAUX , 71210, SAINT-JULIEN-SUR-DHEUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CLAVIERE
Élevage bovin ovin caprin
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Finances de EARL CLAVIERE
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INSEEÉtablissements de EARL CLAVIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71210 SAINT-JULIEN-SUR-DHEUNESiègeActif
434 473 526 00011 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL CLAVIERE
INPIConformité de EARL CLAVIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLAVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CLAVIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00235
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/03713
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00413
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pCP JCP requêtes
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/08431
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/13855
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2021F00157
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 05 juin 2025 · N° 2023038077
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP <10 000 FOND
Décision du 31 mars 2025 · N° 25/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 13 février 2025 · N° 24/05566
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 14 juin 2024 · N° 23/00056
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CLAVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CLAVIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2001-01-29 · Début d'activité : 2001-02-01
- création
Date d'effet : 29 janvier 2001
Questions fréquentes sur EARL CLAVIERE
Quel est le numéro SIREN de EARL CLAVIERE ?
Le numéro SIREN de EARL CLAVIERE est 434 473 526. Le SIRET de son siège social est 434 473 526 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65434473526.
Qui dirige EARL CLAVIERE ?
EARL CLAVIERE est dirigée par CHRISTIAN CLAVIERE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CLAVIERE ?
Le siège social de EARL CLAVIERE est situé Les Chazeaux, 71210 Saint-Julien-sur-Dheune.
EARL CLAVIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CLAVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CLAVIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLAVIERE.
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