EARL CLEUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 213 k€
- Effectif
- Non publié
EARL CLEUET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 1992, identifiée par le SIREN 387 748 122. Elle est domiciliée 10 rue de la Poste, 60490 Conchy-les-Pots. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par PHILIPPE CLEUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL CLEUET
INSEE- Dénomination
- EARL CLEUET
- SIREN
- 387 748 122
- SIRET (siège)
- 387 748 122 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR08387748122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 748 122
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 213 428,62 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 29 juin 1992
- Siège social
- 10 RUE DE LA POSTE , 60490, CONCHY-LES-POTS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CLEUET
exploitation dès biens agricoles apportés par les les associés, achetes ou pris a bail ou mis a disposition.
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Finances de EARL CLEUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CLEUET
INSEEÉtablissements de EARL CLEUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60490 CONCHY-LES-POTSSiègeActif
387 748 122 00018 · ouvert le 15 mai 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL CLEUET
INPIComptes annuels de EARL CLEUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CLEUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL CLEUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLEUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CLEUET. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 06 février 2026 · N° 26/00162
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 06 février 2026 · N° 26/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 23 juin 2025 · N° 25/00931
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/00136
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 décembre 1995 · N° 92-43.494
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CLEUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL CLEUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juin 1992
Questions fréquentes sur EARL CLEUET
Quel est le numéro SIREN de EARL CLEUET ?
Le numéro SIREN de EARL CLEUET est 387 748 122. Le SIRET de son siège social est 387 748 122 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08387748122.
Qui dirige EARL CLEUET ?
EARL CLEUET est dirigée par PHILIPPE CLEUET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CLEUET ?
Le siège social de EARL CLEUET est situé 10 rue de la Poste, 60490 Conchy-les-Pots.
EARL CLEUET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CLEUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CLEUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLEUET.
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